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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03052_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Il résulte de l'instruction, en particulier des expertises ordonnées par les tribunaux de grande instance et administratif de Montpellier, que Mme A présentait un trouble de l'humeur caractérisé par un
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21526_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
nationale de médecine du travail et d'ergonomie du personnel des hôpitaux du 3 novembre 2014, qui relève que le rythme en 12 heures induit une augmentation de la fatigue, des troubles du sommeil et de l'humeur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02974_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A soutient qu'il doit être indemnisé au titre du préjudice résultant du trouble de sa santé mentale résultant des agissements de son employeur qui l'aurait humilié et dévalorisé, il n'établit pas la réalité
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03457_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
2015, elle bénéficiait d'évaluations exemplaires au titre des excellents résultats obtenus entre 2007 et 2017, mais que depuis l'arrivée de cette nouvelle responsable, elle a été " placardisée " et humiliée
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme B... souffre, du fait de la complication subie, de troubles cognitifs avec des problèmes attentionnels et un déficit de mémoire, de changements de l’humeur avec apparition
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00233_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
moral qu'ils ont subi doit être réparé en allouant une somme de 20 000 euros à chacun d'eux, y compris pour ses deux enfants nés après l'agression, qui n'ont pas pu profiter d'une mère sereine et d'humeur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02956_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Dans ces conditions, même si la requérante produit les attestations de trois agents selon lesquelles elle ne leur aurait " jamais crié dessus ni humilié ", trois comptes rendus de réunions pour les années
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03052_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le rapport d'expertise du 20 février 2018 retient notamment que Mme B, souffrant d'asthénie, de troubles de l'humeur de type dépressif, de la statique, de langage et de troubles cognitifs, présente un
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02795_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
témoignages recueillis qui font état de la dégradation des conditions et relations de travail au sein du service et du climat anxiogène compte tenu de son comportement imprévisible et de ses changements d’humeur
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01175_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A soutient qu'à son retour de congés annuels, le 4 septembre 2015, il a été isolé dans un bureau dépourvu de matériel informatique, sans tâche précise à réaliser, et a été stigmatisé et humilié par le
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Compte tenu de ces éléments, les diverses publications scientifiques dont se prévaut la requérante, dont certaines relèvent l'existence d'un lien probable entre la fibromyalgie, les troubles de l'humeur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00502_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Un unique mouvement d'humeur d'une cadre de santé qui aurait désigné Mme B comme " l'autre " devant une collègue, ainsi que la surveillance effectuée par les cadres de santé telle qu'elle ressort de leur
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00842_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
D avait été hospitalisé jusqu'au 20 juillet 2012, en vue d'une hospitalisation contrainte du fait de son état dépressif avec instabilité majeure lié à un " virage de l'humeur sous Anafranil " récemment
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02121_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
la sévérité des symptômes, des difficultés à les contrôler, de leur impact sur la vie sociale et scolaire ainsi que sur la vie quotidienne, des effets secondaires des traitements et des troubles de l'humeur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00799_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
anxio-dépressif sévère dont souffre la requérante, celle-ci produit une attestation du 11 avril 2024 d'un psychiatre mentionnant qu'elle est suivie pour un état de stress post traumatique avec une humeur
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00778_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B un document que celui-ci n'avait pas signé en dépit de ses demandes insistantes, ce qui a suscité sa mauvaise humeur, le lui aurait violemment arraché des mains devant ses collègues, ainsi que le soutient
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01798_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
elle n’a toutefois pas été mise à même de se défendre au cours de son audition, en raison du comportement de l’autorité militaire de premier niveau qui ne l’aurait pas laissée parler et qui l’aurait humiliée
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00664_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B qu'il présente toujours, malgré sa prise en charge, des fluctuations de l'humeur, des idées suicidaires fluctuantes, un sommeil perturbé, des hallucinations lors de stress importants, une désorganisation
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04225_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
centrée sur la variété française (29 %) et internationale (21 %) ainsi que sur le pop-rock (25 %) et le groove-RnB (15 %), associée à des rubriques d'actualité, d'informations et des " chroniques d'humeur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04735_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
travail adapté à sa pathologie sur lequel elle a été affectée à sa demande et qui ne semble pas lui convenir " et, d'autre part, que la manifestation d'un " trouble de l'adaptation avec altération de l'humeur
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