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175 résultats pour « Lenard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00937_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

S’agissant enfin de la faune, le lézard des murailles, douze espèces d’oiseaux dont huit protégées au niveau national et cinq espèces de papillons ont été inventoriées sur le périmètre du projet.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00401_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact produite par le pétitionnaire que plusieurs espèces protégées sont présentes sur le site du projet comme le lézard des murailles ou potentiellement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01082_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

cimetière pour le compte de la commune, que de nombreuses et profondes fissures affectaient déjà le bâtiment à cette date tant à l'extérieur, notamment sur la façade côté cimetière présentant des lézardes

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02083_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

affectant notamment la maçonnerie au-dessus des fenêtres du 1er étage, dont les volets en bois présentaient un désaffleurement de plusieurs centimètres et occasionnant d’importantes fissures et des lézardes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA00576_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

deuxième, faiblement discontinu, favorable aux es èces bocagères ou de lisières telles que chouette cheveche, chouette hulotte, et le troisième favorable aux es èces des jardins, notamment les ics verts, lézards

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01243_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

notamment, mais sans exclusion des communes avoisinantes, des communes de Tailly, Warlus, Avelesges, Montagne-Fayel, Métigny, Laleu, Airaines, Bettencourt Rivière, Quesnoy-sur-Airaines, Belloy-Saint-Léonard

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02073_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

environnement en se fondant sur les données observées lors d’un unique passage sur le site, le 19 juin 2019, qui a révélé la présence, au sein des haies bordant la zone d’étude, de plusieurs individus de Lézard

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00043_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

lieu, il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise remis au cours du mois de novembre 2017, que les murs de soutènement de la déchetterie de Vanault-lès-Dames sont affectés de lézardes

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01278_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

En outre, si Mme AE et autres font valoir que le projet contesté porte atteinte à l'espèce protégée du lézard vert, les pièces du dossier ne permettent pas de l'établir.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03525_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

Il est constant que le bâtiment, dont l'infrastructure est en béton armé, comporte des fissures obliques dans l'angle Est, suivant les joints de maçonnerie, ainsi qu'une lézarde oblique à mi-hauteur du

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00634_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'intérêt du public de la zone que, d'une part, le service Cosmic FM, retenu en catégorie A, qui prévoit un PIL dont les émissions sont en grande partie réalisées par les lycéens de l'établissement Léonard

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT00359_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

En outre, et en tout état de cause, la circonstance que plusieurs espèces apparaissant dans l'étude d'impact réalisée pour le projet d'élargissement de la RN 164 - lézard des murailles, triton palmé, salamandre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

L'herpétofaune, qui désigne les reptiles, tortues et lézards, revêt également un enjeu faible.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue à la clinique Mathilde à Rouen, située 4 rue de Lessard, le 6 mai 2013

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02543_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

deux sites), l'évaluation environnementale précise que, sur le territoire de la commune de Larmor-Baden, ont été identifiées 7 espèces d'intérêt communautaire (hors oiseaux) à savoir 1 grenouille, 2 lézards

Source officielle

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