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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03863_20240304
4 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 8 février 2024, la société d'assurances mutuelle MAAF, en sa qualité d'assureur de la société Menuiseries ACD, représentée par Me Lejard, conclut au rejet de la requête de
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01129_20230321
21 mars 2023
juillet 2019 ; - en ce qui concerne les autres amphibiens, l'étude d'impact ne permet pas de connaitre la localisation des espèces qu'elle a répertoriées (salamandre tachetée, grenouille rousse, lézard
4ème chambre
DCA_24PA01876_20250228
28 février 2025
7 juin 2022 du Garage Espace Lourmel à B 15ème, mentionnant la participation du requérant à ce stage du 13 juin au 24 juin 2022, le certificat de scolarité du 6 décembre 2023 du proviseur du lycée Léonard
1ère chambre
DCA_22TL21236_20240229
29 février 2024
B, représenté par Me Léonard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre
3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
Dès lors, même si à la date des opérations d'expertise, la lézarde, constatée dans le délai d'épreuve de dix ans, n'était pas infiltrante, le phénomène d'infiltration, dont la réalité n'est pas utilement
3ème Chambre
DCA_23NT00482_20240223
23 février 2024
Elle a ensuite été prise en charge à la clinique Saint-Léonard de Trélazé (Maine-et-Loire), où elle a subi une arthrolyse sous arthroscopie le 23 septembre 2013, qui a amélioré son état de santé. 2.
DCA_22TL00319_20221018
18 octobre 2022
le fondement juridique de cette demande, l'intéressé se bornant à indiquer qu'il bénéficiait d'une offre en apprentissage par une société en alternance avec sa formation en CAP maçonnerie, au lycée Léonard
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
comprendre pourquoi sur une étendue forestière de 12 ha seulement 3,54 hectares étaient soumis à défrichement ; - l'absence de référence dans l'étude d'impact à la destruction accidentelle, la capture du lézard
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01845_20260210
10 février 2026
La synthèse des enjeux environnementaux identifie d’ailleurs la présence d’espèces animales protégées (Lézards, Hérisson, Ecureuil et Chiroptères) à proximité ou dans le secteur de l’opération projetée
DCA_21TL00261_20221013
13 octobre 2022
ensuite sous le n° 21TL00261 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire, enregistré le 23 septembre 2022, la société Viti Agri Services, représentée par Me Léonard
DCA_21TL03940_20240328
28 mars 2024
enregistrés le 16 juin 2023, le 5 juillet 2023, le 18 septembre 2023 et le 23 octobre 2023, la société coopérative maritime des pêcheurs de Sète-Mole, dite Sathoan, représentée par Me Helfer et Me Léonard
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00779_20250717
17 juillet 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Leonard, représentant Mmes C, et celles de Me Mouakil, représentant la commune d'Antibes Juan-les-Pins. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
inventaires ont révélé la présence de 39 espèces d'insectes, de deux espèces de mammifères autres que les chiroptères, le chevreuil européen et le hérisson d'Europe, de deux espèces de reptiles, le lézard
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00845_20230221
21 février 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Léonard Dailly, représentant le GIE Inéo Rail, de Me Sophie Olejniczak, représentant le SIMOUV et de Me Charles-Eric Thoor, représentant
Chambres réunies
DCA_21MA04315_20231004
4 octobre 2023
application des dispositions de l'article L. 411-1 et suivants du code de l'environnement, et notamment les arrêtés susvisés des 29 octobre 2009 et 8 janvier 2021 s'agissant de l'outarde canepetière et du lézard
2ème Chambre
DCA_23VE02725_20250703
3 juillet 2025
B estime d'abord que l'analyse exigée par les dispositions précitées a été insuffisante s'agissant de l'impact de l'exploitation sur la faune et la flore, ne portant que sur l'orvet fragile, le lézard
Juge des référés
DCA_24TL02205_20250206
6 février 2025
de l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique) Paccar Inc, la société de droit allemand Daf trucks Deutschland GmbH et la société de droit néerlandais Daf trucks N.V, représentées par Me Rameau et Me Léonard
1ère Chambre
DCA_22NT02559_20230331
31 mars 2023
De même, si elle justifie bénéficier d'un suivi psychologique régulier au centre médico-psychologique St-Léonard d'Angers, elle ne fournit aucun élément établissant que l'arrêt de ce suivi entrainerait
DCA_22NT03263_20240105
5 janvier 2024
Si le lézard des murailles ainsi que, aux abords du bassin de rétention situé au Sud du site, plusieurs individus de grenouilles communes ont été recensés, qui sont des espèces protégées au niveau national
DCA_23BX02983_20260210
elle a omis de mentionner plusieurs espèces en particulier la cistude d’Europe, la loutre d’Europe, le vison d’Europe, la rainette méridionale, la couleuvre verte et jaune, la couleuvre helvétique, le lézard
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