indique qu'il a été dressé en transcription d'un jugement supplétif du 17 juin 2017, au lieu du 17 juin 2016, et que les copies des actes de naissance de G C D et de H C D comportent le même numéro, ces légères

Hamdikene pour l'installation d'un commerce ambulant de restauration légère, subsidiairement, d'ordonner une expertise pour déterminer l'entier préjudice subi par eux, dont notamment le préjudice indemnisable

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que la construction légère existant sur la parcelle cadastrée section YZ n°367 apparaît tant dans l'orientation d'aménagement et de programmation relative

dispositions ne sont en tout état de cause pas opposables au permis de construire litigieux ; - dans le cadre du permis de construire modificatif obtenu le 4 février 2022, la limite parcellaire a été légèrement

d'erreur d'appréciation en ce qu'il estime que les séquelles d'entorses du ligament latéral externe de la cheville droite se sont maintenues au taux d'invalidité de 10%, alors que cette infirmité s'est légèrement

d'environ 5 % à 15 % dans ce type d'intervention ; le risque était en l'espèce majoré, d'une part, du fait de la fragilité des racines du nerf sciatique dès lors qu'après la première intervention " une légère

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 mars 2022 et 2 août 2022, la commune d'Ajaccio, représentée par la SCP Lesage-Berguet-Gouard-Robert, agissant par Me Gouard-Robert, demande à la cour :

Enfin et en tout état de cause, si la zone de chalandise connaît une légère récession de sa population de l'ordre de 6 %, d'une part, la zone la plus proche des communes limitrophes connaît une légère

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2020, la métropole Aix-Marseille-Provence, venant aux droits de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert

B en 2016 est légèrement supérieur à celui de 2015 et que d'autre part, au titre de l'année 2016, l'intéressé a été évalué en B " les résultats sont bons " ou " la valeur professionnelle de l'intéressé

Si ce montant est légèrement supérieur au salaire mensuel moyen en Algérie qui est d’environ de 42 800 dinars algériens, Mme B... ne dispose quant à elle d’aucun revenu pour contribuer au financement des

non bâties et est située à plus de 140 mètres de l'entrée du bourg et bordée, en particulier sur son côté Ouest et le long de la route départementale 143, de quelques arbres espacés et d'une clôture légère

faibles remblais apparents sur les photographies n'ont pas pu avoir pour effet de conduire à une émergence de cet élément de construction dans le paysage, dans la mesure où le terrain d'assiette est légèrement

L'existence alléguée d'emplacements supportant des habitations légères de loisir dans ce camping ne saurait être qualifiée d'urbanisation existante dès lors qu'il s'agit, ainsi que mentionné à l'article

Il soutient que : - la preuve d'une occupation du domaine public le 28 juillet 2021 dépassant le droit d'usage qui appartient à tous n'est pas apportée, dès lors que l'embarcation en cause est légère

d'autorisation de travail du 18 mai 2021 pour pourvoir un poste de manœuvre à temps plein, pour une rémunération mensuelle brute de 1 539,45 euros, ainsi que sept bulletins de salaires pour un salaire légèrement

A, cette peine n'est pas légère, alors même qu'elle ne serait assortie que d'un sursis simple.

Dans ces conditions et comme l'a à juste titre retenu le tribunal, la présence de ce conteneur sur la voie publique et son support métallique, même légèrement surélevé par rapport à la voie piétonne et

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 mai 2023 et 14 mars 2024, l'association syndicale autorisée du canal de Ventavon Saint-Tropez, représentée par la SCP Lesage

La circonstance que les photographies figurant dans ce procès-verbal montrent que la position du panneau sur le volet a été légèrement modifiée entre la première et la deuxième de ces dates ne révèle pas