CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01747_20251007
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01009_20220512
12 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 avril 2021, la commune de La Garde, représentée par la société d’avocats Houlliot, Kieffer, Lecolier, conclut au rejet de la requête, à l’annulation en tant
6ème chambre
DCA_19VE03165_20220520
20 mai 2022
permis de construire un établissement hôtelier d'une capacité de 250 personnes, sis 219 rue Michel Carré à Bezons, à 10 mètres de la canalisation en question, à savoir dans la zone des premiers effets létaux
DCA_25LY00271_20251007
DCA_23LY00788_20260407
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_23LY01754_20251021
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
DCA_23LY03566_20260203
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02211_20240701
1 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2024, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de M.
DCA_19MA01408_20220523
23 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 septembre 2019, la métropole Nice-Côte d’Azur, représentée par Me Letellier, demande à la Cour : 1°) à titre principal : - de rejeter la requête ; - de
2ème chambre
DCA_24TL00605_20251223
23 décembre 2025
Elle est également chargée de coordonner le « projet Mandrillus », lancé en 2012 et étudiant une population de mandrills située dans le parc de la Lékédi, au Gabon.
3ème Chambre
DCA_23VE02668_20250612
12 juin 2025
Legeai, président de la société, M. A disposant de 0,0047 % des parts.
DCA_25LY00458_20260224
24 février 2026
Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
DCA_24LY00849_20251021
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
DCA_23MA00450_20230925
25 septembre 2023
B n'est par ailleurs pas fondé à se prévaloir de l'état d'alerte sanitaire déclaré le 14 février 2023 par la Guinée confrontée au virus de Marburg au taux de létalité important, cette situation étant générale
DCA_24MA03053_20260209
9 février 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 22 avril 2025 et le 5 août 2025, la métropole Nice Côte d’Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérants
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
La société Cam Hydro exploite une centrale hydroélectrique dénommée " Lacaze-Montaut " située sur le territoire des communes de Lestelle-Bétharram et de Montaut (Pyrénées-Atlantiques) en dérivation du
DCA_23MA00816_20250122
22 janvier 2025
Enfin, en ce qui concerne les trois factures des 6 mars 2007, 13 mars et 9 décembre 2008 établies par le cabinet Kieffer - Lecolier, présentées par les requérants comme émanant de Me Houlliot, il résulte
6ème Chambre
DCA_23PA02920_20250618
18 juin 2025
stupéfiants en faisant usage ou sous la menace d'armes et notamment d'armes à feu ", que l'intéressé a détenu et transporté des armes, notamment un pistolet-mitrailleur CZ de type Skorpion, arme dont la létalité
DCA_22BX00242_20240213
13 février 2024
Il en va de même des montants de 455,04 euros, 432 euros et 384 euros, crédités le 18 décembre 2015 et 22 décembre 2015, correspondant à une cagnotte Leetchi ouverte par M.
Page 9 sur 9