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Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Niel, substituant Me Arvis, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA03713_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

Mantz, rapporteur, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Crusoé, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA04536_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

Mantz, rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA05301_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

Mantz, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA03920_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

Mantz, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Riou, représentant M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA00425_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA01366_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

Mantz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_24TL02357_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

Elle soutient qu'elle ne peut être regardée comme ayant disposé du stade " Yves du Manoir ", dès lors, d'une part, qu'elle l'utilisait de manière ponctuelle et partagée avec la métropole de Montpellier

Source officielle

CAA

Juge des référés

DCA_24VE03084_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

A, représenté par Me Matip, avocate, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au sous-préfet de Mantes-la-Jolie

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA02583_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

Mantz, rapporteur, - et les observations de Me Moskvina, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA05331_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

Mantz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA00315_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

Mantz, premier conseiller, - Mme d'Argenlieu, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA03963_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

Mantz, rapporteur, - et les observations de Me Guillerot, représentant de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_21PA05601_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. La présidente-rapporteure, C.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_21PA05768_20231106

Admin. Appel

6 novembre 2023

Mantz, premier conseiller, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. La rapporteure, C.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA04632_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA04633_20250523

Admin. Appel