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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23TL00426_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il ne ressort pas davantage de ces mêmes pièces que son suivi médical régulier ne pourrait être réalisé qu'en France, au centre de référence des maladies sensorielles génétiques situé à Montpellier.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01428_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, ou à défaut de réexaminer les demandes de visas dans les mêmes conditions de délai et d’astreinte ; 4°) à titre subsidiaire, d’ordonner une expertise à fin d'examen comparatif des empreintes génétiques
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01929_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
d'annuler la décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France en tant qu'elle concerne Mme G et les enfants D et L G ; 3°) de faire procéder à une expertise génétique
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02544_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Enfin, il ne ressort pas de pièces du dossier que les tests génétiques actuellement réalisés à l'Institut Curie présenteraient une utilité au regard de sa pathologie et du traitement nécessaire pour y
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00319_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
H C, représentés par Me Lescs, demandent à la cour : 1°) avant dire droit, d'ordonner une expertise génétique à fin de comparaison des empreintes génétiques de M. D avec celles de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04238_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A souffre d'une maladie génétique nécessitant un traitement au long cours qui n'est pas disponible au Nigeria, ne permet pas, à lui seul et en l'absence de toute précision, d'établir une telle indisponibilité
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00524_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il ressort des mêmes éléments médicaux que, si la jeune C doit faire l'objet d'une rééducation motrice, d'un bilan neuropsychologique et d'une exploration génétique afin de déterminer une éventuelle maladie
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02785_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Il ressort des documents médicaux produits par Mme B que sa fille est atteinte d'un polyhandicap causé par un trouble de neuro-développement d'origine génétique qui requiert un suivi médical et paramédical
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02472_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
En particulier, un document faisant état de résultats d’analyses génétiques, qui émanerait d’un établissement rattaché aux Hospices civils de Lyon, est présenté comme ayant été rédigé en géorgien, puis
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00608_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
attestations, peu circonstanciées, du médecin traitant de l'enfant, selon lesquelles le suivi médical et la prise en charge rééducative ne peuvent être réalisés au Kosovo, ainsi que du pédiatre du service de génétique
Source officielleJuge des référés
DCA_26PA00228_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
accident survenu le 26 juin 2023, d’hypertension artérielle, d’un diabète non-insulinodépendant de type 2, de troubles cognitifs ayant débuté au cours de l’année 2019 et qui pourraient avoir une origine génétique
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02599_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
D, ressortissant syrien né en 1957, a vécu en France de 1984 à 1993 où il a obtenu en 1990 à l'université Paris VII un doctorat en " génétique des populations et évolution ".
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00283_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
retard et, à titre subsidiaire, de procéder à un nouvel examen de la demande de visa dans les mêmes conditions de délai et d'astreinte ; 4°) d'ordonner, le cas échéant, la réalisation d'une expertise génétique
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21315_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il ressort également des pièces versées au dossier que son épouse souffre d'une épilepsie généralisée génétique entraînant un taux d'incapacité fixé entre 50 et 79 %.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05947_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier, ainsi que l'a relevé le tribunal au point 6. de son jugement, que l'enfant de la requérante, qui souffre d'une maladie génétique entraînant un retard de développement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03833_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 1er octobre 2021, 21 mars, 3 mai, 25 mai et 5 août 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Cinéstar, représentée par la SAERL Genesis
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Or, si les requérants produisent deux tests génétiques, l'un de cytogénétique post-natale et l'autre de recherche de la mutation par amplification de triplets de syndrome de l'X fragile, il ressort d'un
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03961_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
aux droits de l'enfant ; il vit en France depuis deux ans avec son épouse et sa fille et s'est inséré ; sa fille, âgée de 8 ans, est scolarisée en France depuis deux ans, souffre d'une pathologie génétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01453_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort de son dossier médical et des observations de l'OFII que l'enfant présente une anémie de Blackfan-Diamond, maladie génétique rare se manifestant par l'incapacité de la moelle osseuse à produire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01454_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort du dossier médical et des observations de l'OFII que l'enfant présente une anémie de Blackfan-Diamond, maladie génétique rare, se manifestant par l'incapacité de la moelle osseuse à produire
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