Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
I... requiert une alimentation spécifique, les requérants ne démontrent pas que le coût correspondant excéderait la dépense que ses parents auraient exposée pour nourrir un enfant non atteint du handicap
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01645_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
d'un réalisme économique était suffisante pour permettre à Mme B, au besoin en produisant, en lien avec le liquidateur judiciaire D, tous éléments se rapportant à l'exploitation de l'entreprise, de nourrir
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Si ses parents évoquent le fait que H ait été ventilé et nourri par cathéter, ces désagréments relèvent des souffrances endurées par cet enfant et ne peuvent être utilement évoquées, s'agissant d'un nouveau-né
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT01040_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
n'est pas favorable à la nidification de cette espèce, qui ne fait pas obstacle à ce que des spécimens viennent y rechercher de la nourriture ou y transitent à destination de sites favorables au nourrissement
Source officielle7ème chambre
DCA_20PA01531_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
retirer du capital de la société Financière C Holding, puis de celui de la société B Private, respectivement en 2008 et en 2011, au profit du groupe D, avec lequel ils indiquent avoir progressivement nourri
Source officielle7ème chambre
DCA_20PA01532_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
retirer du capital de la société Financière C Holding, puis de celui de la société B Private, respectivement en 2008 et en 2011, au profit du groupe D, avec lequel ils indiquent avoir progressivement nourri
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Si Mme E avait proposé de nourrir sa fille au lait maternel, celui-ci devait préalablement être testé, afin de s'assurer de l'absence de cytomégalovirus, présent dans 80% des laits maternels aux Antilles
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01186_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Si, dans ce contexte, en particulier lors d'échanges de courriels ou d'entretiens avec la directrice générale des services, Mme B a pu nourrir le sentiment d'une remise en cause de la réalité de sa pathologie
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01441_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
l'établissement de faire obstacle à sa reprise de fonctions et que les deux sanctions qui lui ont été illégalement infligées ont été prises à l'initiative de la responsable des relations sociales qui, nourrissant
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03881_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
écosystémiques dont dépend largement l’humanité », qu’ils contribuent largement à la pollinisation et la reproduction des plantes, qu’ils constituent un maillon essentiel dans la chaîne alimentaire en nourrissant
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE00590_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
En effet, il est constant que le dossier de Mme C comporte les pièces exprimant des griefs nourris par l'administration à son encontre.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Les experts missionnés par la cour ont retenu, après des débats nourris et mûre réflexion, un déficit fonctionnel permanent de 72 % en tenant compte de l’insuffisance rénale et du retentissement psychologique
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