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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_18DA02394_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Ce désordre se caractérise par une corrosion importante et anormale sur les gardes corps dans le hall des bassins et les passerelles.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_18VE01994_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Elle aurait ainsi assuré le suivi de la préfabrication des murs en meulière et la fabrication en usine du pont réseaux et de la passerelle pendant trois mois à temps plein.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_17MA03828_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

tribunal a par ailleurs admis que les travaux, d’une part, d’interface PR-TIM- provisoire et ancienne Logique Traction d’un montant de 14 595,62 euros HT correspondant au poste TS02 et, d’autre part, de passerelle

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00119_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

place d'une électrovanne sur le système de détassage des sables, d'un clapet de nez sur la conduite de refoulement, de palans électriques pour le levage des pompes d'extraction des sables et de deux passerelles

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Versailles

DCA_21VE02731_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

biodiversité au niveau des dépendances vertes des infrastructures ", de " renforcer la végétation des emprises " et d'" assurer la liaison des emprises avec les espaces verts adjacents () en installant des passerelles

Source officielle

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