Il ne ressort pas des pièces du dossier que l'accès piéton, depuis le jardin aménagé au centre du projet, constituerait une gêne à la circulation publique.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Sur le pignon sud du bâtiment est prévue une cheminée décorative recouverte d'un parement en plaquettes de pierre naturelle grise. 18.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que M.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2021, M. et Mme B, représentés par Me Jean-Pierre Paunovitch et Me Pierre de Pingon, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Elle fait valoir que la requête est irrecevable faute de production de l'ordonnance du 1er septembre 2021, bien qu'annoncée dans le bordereau des pièces jointes, et de respect des dispositions de l'article

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Le président de la formation de jugement ayant

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que les toitures de chaque unité d'habitation du projet n'ont pas plus de quatre pentes.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.