CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

du SMUR l'a au contraire conduit à constater expressément un score de Glasgow coté à 6, et la poursuite de l'examen neurologique a fait apparaître une " motricité conservée aux quatre membres à la stimulation

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_23PA03125_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

A bénéficie depuis le mois de mai 2022 d'un dispositif de stimulation du nerf vague relié, en cas d'alerte, à un ordinateur géré par son médecin, est sans incidence sur la légalité de la décision en litige

Source officielle

CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00613_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

Pour ce faire, ils doivent stimuler les activités sensorielles, motrices et intellectuelles de l'élève en fonction de son handicap, de ses possibilités et de ses compétences, utiliser des supports adaptés

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03442_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

annexée au rapport en ergothérapie précédemment cité, il n’est pas contesté que, comme l’a relevé le tribunal, seules les dépenses engagées au titre d’un rehausseur WC pour 39,99 euros, d’un électro-stimulateur

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02206_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

Les considérations générales extraites d'un rapport de l'UNICEF de l'année 2015, qui relèvent en des termes généraux la stigmatisation des enfants handicapés en Albanie et les difficultés de leur prise

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01390_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

Enfin, il ressort des termes mêmes du certificat médical du 15 avril 2021 que le risque d’une nouvelle intervention ayant pour objet l’implantation d’un stimulateur cardiaque ne présente qu’un caractère

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_21TL02327_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

B n'établit pas le caractère injustifié du refus de prise en charge d'un électro-stimulateur.

Source officielle

CAA

6ème chambre

DCA_19VE01898_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

Enfin, après avoir fait état d'un rendez-vous à venir avec un neurochirurgien pour étudier l'implantation d'électrodes en vue d'une stimulation médullaire épidurale cervicale, le rapport conclut que M.

Source officielle

CAA

7ème chambre

DCA_23PA03730_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

le 11 décembre 2014 au compte 6256 (missions) sous le libellé " Chlorophyll ", la société Solfi Infrastructure soutient que cette dépense correspond à l'organisation d'un week-end de ski destiné à stimuler

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01098_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

Vers 14 heures, la sœur aînée d'Augustin l'a découvert en état convulsif et sans réaction à la stimulation.

Source officielle

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01134_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

tertiaire est également liée à l'abandon par l'industrie de certains services tels que le nettoyage ou la logistique ou le gardiennage " et recommande notamment de consolider le tissu productif et de stimuler

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

experts ont retenu un déficit fonctionnel temporaire de 100 % durant les hospitalisations du 7 au 10 juillet 2015 et du 7 au 10 juillet 2016 pour l'implantation puis le changement de l'électrode de stimulation

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02391_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

Si les intéressés soutiennent qu'une thérapeutique par stimulation du nerf vague, évoqué lors d'un compte-rendu de consultation à l'hôpital Pitié-Salpêtrière, et une prise en charge dans un centre spécialisé

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_23VE00470_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

G soutient que son état de santé a rendu nécessaire une stimulation au réveil le matin ainsi qu'après chacune de ses siestes, une aide dans la prise régulière de son traitement, notamment la nuit, ainsi

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02917_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

niveau régional, la ministre oppose l’existence d’un programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) 2022-2027, adopté en mars 2022, qui prévoit sept actions dont celle d’« accompagner et stimuler

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_21PA06560_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

a calculé ce besoin en fonction de la scolarité de B alors que ce besoin est constant ; le docteur H dans son rapport du 27 mars 2017 évalue à 3 heures par jour pour l'assistance au réveil et la stimulation

Source officielle

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01896_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

l'essentiel des dépenses en cause, d'établir que l'attribution des cadeaux que ces dépenses avaient pour objet d'acquérir s'inscrivait effectivement dans le cadre de concours organisés par la société pour stimuler

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02991_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

neurotransmetteur central impliqué dans la régulation des états de veille et de sommeil, pourrait être due à une réponse auto-immune du patient sur un terrain génétique prédisposé à la suite d'une stimulation

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00793_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

évalue ce besoin à 3 heures et demie par jour, tant avant qu'après la consolidation, sous forme d'une aide non spécialisée d'assistance à la vie quotidienne, dont l'expert précise qu'elle vise à la stimulation

Source officielle

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01133_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

Source officielle

Page 9 sur 10

← Précédent Suivant →