Le projet de PADD du PLUi du territoire Marseille Provence comporte un cahier relatif à la commune de Marseille qui entend reconnaître " un écrin vert et bleu préservant le cadre de vie ", notamment en

pièces du dossier, malgré la survenue d'inondations au cours de l'année 2021, évènement qui reste isolé et qui n'a pas touché pas directement la zone en litige, que le projet, qui s'implante en zone bleue

Ce document comporte un chapitre consacré à la présentation du sol et du sous-sol (géologie, usage des sols, consommation foncière), de la biodiversité (trame verte et bleue, site Natura 2000, zone naturelle

Il est clos de hauts talus végétalisés, identifiés à ce titre par une carte de la trame verte et bleue de la commune figurant au plan local d'urbanisme communal, et comprend des arbres de haute tige qu'il

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

schéma directeur de la région Île-de-France, les plans locaux d'urbanisme de Ris-Orangis et de Grigny et le schéma régional de cohérence écologique dès lors que la réalisation des trames vertes et bleues

BLe président, S.

BLe président, T. CELERIER La greffière, K.

BLe président, P. BEAUJARDLa greffière, V.

BLe président, P. BEAUJARDLa greffière, V.

BLe président, B. EVENLa greffière, C.

La rapporteure, Agnès BLe président, Didier ARTUSLa greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires

La rapporteure, Pauline BLe président, Frédéric Faïck La greffière, Angélique Bonkoungou La République mande et ordonne au préfet du Gers en ce qui le concerne, et à tous commissaires

La rapporteure, Agnès BLe président, Frédéric FAÏCKLa greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice

BLe président, O. GASPON La greffière, P.

BLe président, O. GASPON La greffière, P.

BLe président,S. CARRERE La greffière,C.

BLe président, Signé : M. A La greffière, Signé : C.

BLe président, O. GASPON La greffière, S.