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2 014 résultats pour « Bletterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21NT00707_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

BLe président, O. GASPON La greffière, S.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00729_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

BLe président, O. GASPON La greffière, S.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00732_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

BLe président, O. GASPON La greffière, S.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00735_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

BLe président, O. GASPON La greffière, I.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00741_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

BLe président, O. GASPON La greffière, I.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00742_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

BLe président, O. GASPON La greffière, I.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00958_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

BLe président, A. Barthez Le greffier, F.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00696_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

sur lequel est en partie implantée la forêt de la Pierre, présente une « sensibilité écologique potentiellement forte » du fait de la présence de « corridors cours d’eau » et de « continuités verte et bleue

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02872_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Blessée au genou droit, elle a été hospitalisée et a subi une intervention chirurgicale le 4 avril 2018.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01562_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

par une haie de douze cyprès ; - le projet méconnaît l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme dès lors qu'il aurait dû faire l'objet de prescriptions spéciales compte tenu de sa situation en zone bleue

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01547_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

analyse approfondie en raison de leur sensibilité environnementale notée sur 5 par application de treize critères environnementaux définis autour de l'occupation des sols, du paysage, de la trame verte et bleue

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01124_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Le projet de PADD du PLUi du territoire Marseille Provence comporte un cahier relatif à la commune de Marseille qui entend reconnaître " un écrin vert et bleu préservant le cadre de vie ", notamment en

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01193_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01194_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01197_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01198_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01199_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01200_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01201_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

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Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01202_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

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SIREN 828892430Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/04/2026

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Dépôts des comptes

CREPERIE LA BLETTERIE

SIREN 829721059Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

10/03/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL BLETTERIE

SIREN 828892430Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

23/12/2025

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Dépôts des comptes

CREPERIE LA BLETTERIE

SIREN 829721059Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

19/06/2025

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Modifications diverses

CAFÉ BLETTERIE

SIREN 908807365Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

06/04/2025

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