assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Il ressort des pièces du dossier que la parcelle d'implantation du projet est très partiellement incluse en zone protégée bleue " croisillon " du plan de prévention du risque inondation (PPRI) du bassin

D'autre part, si le PADD annexé au PLU se donne comme objectif de " préserver les milieux naturels comme espaces de connexion entre les noyaux de biodiversité en anticipation de la trame verte et bleue

Dans ce cas, il indique les nom et prénom de chacun des membres des binômes qu'il entend élire, à l'encre noire ou bleue. / Dans tous les cas, le bulletin de vote ne doit pas comporter, à peine de nullité

par des points de couleur, les résultats des 51 sondages pédologiques effectués en 2019 dans cette aire d’étude, les sols caractéristiques d’une zone humide étant matérialisés sous la forme d’un point bleu

Il est également constant que les vitrines de ce commerce ont été soufflées par la déflagration et que Mme B ainsi que les autres clients, dont aucun n'a été blessé, se sont retrouvés couchés au sol.

et le point du terrain situé à l'aplomb avant et après terrassement, Mme C ne peut utilement invoquer le plan de coupe AA' figurant dans les dossiers de demande de permis et qui fait apparaître, en bleu

gestion durable des espaces naturels et de préservation des continuités écologiques " dans le but, notamment, de " protéger voire mettre en valeur les principaux éléments composant la trame verte et bleue

En outre, elle s'est fixée pour objectif de renforcer les continuités écologiques, en lien avec le maintien de la trame verte et bleue en conservant notamment les forêts et grands boisements et de maintenir

la conception du projet, aussi bien vis-à-vis de la parcelle voisine se situant à l'intérieur du parc que vis-à-vis des parcelles voisines entourant le parc, ainsi qu'en témoigne la bande de couleur bleue

Le plan de zonage des risques annexé au PLU de la commune de Burbure reprend à l'identique ces informations en matérialisant le " risque de faible accumulation des eaux " par une bande bleue couvrant partiellement

analyse approfondie en raison de leur sensibilité environnementale notée sur 5 par application de treize critères environnementaux définis autour de l’occupation des sols, du paysage, de la trame verte et bleue

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés