CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 341 résultats pour « quantum »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01372_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

La part des espaces libres de toute construction traitée en espaces verts, et devant être clairement identifiable et quantifiée dans les demandes d'autorisation d'urbanisme, est au minimum de : / () /

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01458_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

En premier lieu, la passation d'avenants ayant pour effet d'augmenter la quantité de travaux sans porter atteinte à l'économie du contrat, répond à la nécessité d'adapter la commande aux circonstances

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03705_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

B a justifié une assistance par une tierce personne, quantifiée par les experts mandatés par le tribunal à une heure et demie par jour durant les périodes de déficit fonctionnel partiel à 50 % et à trente

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03947_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

prévues à l’article 4, paragraphe 3 [exigeant qu’il n’ait pas « d’effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine », ni « aucun effet inacceptable sur les végétaux »] ; / f) la nature et la quantité

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04889_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

les tickets de caisse se rapportant à la période vérifiée ne mentionnaient que les recettes globales toutes taxes comprises, qui ne permettaient pas de connaitre la nature des consommations, leur quantité

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04926_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

public inhérentes au transport de fret, il ressort des pièces du dossier qu’eu égard à ses caractéristiques de construction, celles d’un navire de type « cargo » destiné à embarquer principalement des quantités

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02458_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

particulièrement lacunaire en ce qu'elle n'a pas caractérisé les haltes migratoires et de gagnages de la grue cendrée dans l'aire d'étude, que ce soit dans leur importance ou leur localisation, qu'elle n'a pas quantifié

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00656_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

modification des garde-corps de la terrasse n'impliquent aucune indemnisation dès lors que la société ne peut, s'agissant d'un marché à prix global et forfaitaire, se prévaloir d'une augmentation des quantités

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00390_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

au choix des cours d’eau à utiliser, ni quant aux autres sources d’énergie renouvelable, ainsi que l’a d’ailleurs admis la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01903_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / - en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01904_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01905_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01906_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01907_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01908_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01911_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01912_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01913_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01914_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01915_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de récupération des effluents et d'un coefficient d'élimination de la pollution respectivement définis aux tableaux 3 et 4 ci-dessous ; / -en cas de suivi régulier des rejets, par application à la quantité

Source officielle

Page 96 sur 118

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 860 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Quantum Growth Advisory SAS

SIREN 982802324Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

QUANTUM RISK ADVISORY

SIREN 895087674Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Quantum Launchpad

SIREN 951151265Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/09/2026

Voir →

Radiations

QUANTUM RESEARCH OF FRANCE

SIREN 507826865Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Quantum of Trust

SIREN 934372004Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

06/09/2026

Voir →