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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL00294_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
La société Adonis, société relevant du groupe Adonis Éducation, dispose d'un centre de formation à Toulouse (Haute-Garonne) au sein duquel elle dispense des préparations au brevet de technicien supérieur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00732_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : Par une requête enregistrée sous le n°2002706, l'association de défense de l'environnement Nièvre et Somme (ADENIS), l'association
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02125_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
intérêts économiques ; - l'administration fiscale a formellement pris position sur sa qualité de résident fiscal suisse par une proposition de rectification du 6 juillet 2007 adressée à la société Adonix
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00214_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'ADENI reproche à l'étude d'impact de ne pas avoir évalué spécifiquement l'impact des particules fines PM 2,5 émise par la combustion de biogaz.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00966_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
supplémentaires d'impôt sur le revenu résultant notamment du rehaussement de leurs revenus fonciers et de l'imposition de revenus distribués par la société à responsabilité limitée (SARL) Entreprise Bâtiment Adomus
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00568_20250812
12 août 2025
12 août 2025
B était inscrit au sein d'Adonis distance, au rectorat de Lille et que cette formation ne peut ainsi être regardée comme une inscription au sens de l'article L. 422-1 du code de l'entrée et du séjour des
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00695_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
produit en ce sens au dossier un certificat de scolarité pour l’année 2023-2024 indiquant son inscription à la formation du brevet de technicien supérieur « ABM 2 34 » au sein de l’établissement « Adonis
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00523_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B... avait démontré qu’elle « s’adonnait à la prostitution depuis plusieurs années, sollicitant plusieurs personnes pour l’aider à créer des annonces ». Mme B... n’a pas cité M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03349_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, étudiante en BTS spécialité " Diététique " dans l'établissement privé hors contrat Adonis Bordeaux, a demandé au tribunal administratif
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01002_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Mme D a été inscrite en BTS biologie médicale au sein d'Adonis Toulouse au titre des années 2018/2019 et 2019/2020. Elle a cependant échoué à valider son diplôme.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02215_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
dernier lieu, le requérant fait valoir qu’en raison des douleurs dorsales consécutives à son accident de service du 7 juin 2021, il a interrompu jusqu’en juillet 2022 l’activité de pêche à laquelle il s’adonnait
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03223_20240201
1 février 2024
1 février 2024
E, représentés par Adenium avocats SARL, doivent être regardés comme demandant à la cour : 1°) d'annuler l'article 5 du jugement du 1er juin 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00409_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Elle s’est inscrite en 2019 en remière année de brevet de technicien su érieur « analyses de biologie médicale » à l’école Adonis qu’elle a validée mais n’a as réussi en revanche à obtenir ce di lôme
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02412_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A ne peut plus pratiquer le sport ni les activités de bricolage et de jardinage auxquels il s'adonnait avant la survenance de sa maladie.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00832_20230228
28 février 2023
28 février 2023
à l'omission de diagnostic du chylothorax ; - la requérante n'établit pas qu'elle participait de manière régulière à des séances de zumba et n'apporte pas d'éléments propres à établir qu'elle s'adonnait
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01714_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
B a été contraint de renoncer à l'exercice d'activités sportives, notamment aquatiques (kite surf, windsurf, wake-board et ski nautique), auxquelles il s'adonnait avec régularité sur le lagon calédonien
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02358_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il résulte de l'instruction que Mme B n'est plus en mesure de pratiquer les activités sportives auxquelles elle s'adonnait préalablement à sa maladie.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01112_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
La requérante soutient que son époux s'adonnait personnellement aux travaux d'entretien des extérieurs de leur propriété, une ancienne ferme composée de plusieurs bâtiments, d'une cour, d'un jardin et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00998_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
S'il dit craindre une éventration, raison pour laquelle il s'abstient en particulier de pratiquer l'équitation à laquelle il s'adonnait jusqu'alors pourtant quotidiennement, cette crainte n'est pas confirmée
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04070_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Si Mme B... se prévaut d’un préjudice d’agrément, elle n’apporte aucune précision sur les activités auxquelles elle s’adonnait et ne produit aucune pièce permettant d’en justifier à ce stade, son état
Source officiellePage 1 sur 2