Codes de loi français

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37 résultats pour « Alain GUERIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 14

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Pour la République française : Alain Lamassoure Pour le Royaume d'Espagne : Carlos Westendorp

Article 23

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Le canton n° 22 (Verneuil d'Avre et d'Iton) comprend les communes suivantes : Acon, Armentières-sur-Avre, Bâlines, Les Barils, Bourth, Breux-sur-Avre, Chambois, Chennebrun, Courdemanche, Courteilles, Droisy, Gournay-le-Guérin, L'Hosmes, Illiers-l'Evêque

Article 10

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Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article Annexe I

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de finances pour 1997 ; Vu la délibération en date du 4 mars 1997 du conseil d'administration de l'Union d'économie sociale pour le logement, Il est convenu ce qui suit : Pour l'Etat : Le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, ALAIN

Article 3

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Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 2

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Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M. Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A.

Article 1

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Alain Gaye, chef du service des affaires scientifiques et techniques à la Confédération française des coopératives agricoles ; g) Du président du Syndicat national des producteurs d'additifs alimentaires : M.

LEGIARTI000020996899

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Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 1

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Alain Guelfi, membre suppléant.

Article 2

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Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux

Article 1

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Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, traite, par délégation de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, des affaires relatives aux transports

Article Annexe 2

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LA FOLIE-BESSIN/CHEVILLY 7,90 11,00 17,90 22,90 4,90 ALLAINVILLE/CHEVILLY 3,70 6,60 10,00 11,60 2,30 ALLAINES

LEGIARTI000033889918

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Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.

Article 1

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Breille-les-Pins, Brézé, Brigné, Brion, Brossay, Chacé, Chemellier, Chênehutte-Trèves-Cunault, Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Corné, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Coutures, La Daguenière, Dénezé-sous-Doué, Doué-la-Fontaine, Epieds, Fontaine-Guérin

Article 2-2

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l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain

Article Annexe

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Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Asplenium petrarchae (Guérin) DC. subsp. petrarchae. Asplenium de Pétrarque sous-espèce de Pétrarque. Pteris cretica L. Fougère de Crète. Phanérogames 1. Gymnospermes : Juniperus oxycedrus L. subsp. macrocarpa (Sibth & Sm.)

LEGIARTI000036612206

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Milne Edwards, 1837 Famille des Grapsidae Geograpsus crinipes (Dana, 1851) Famille des Palaemonidae Macrobrachium australe (Guerrin et Méneville, 1838) : Chevrette, chevrette australe, chevrette grand bras, chevrette de songe Famille des Varunidae Varuna

LEGIARTI000032710802

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Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain

Article 2-4

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au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo

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