Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Alisée RIVAL »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de la Saône-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Alise-Sainte-Reine, Arnay-Sous-Vitteaux, Aubigny-Les-Sombernon, Avosnes, Baigneux-Les-Juifs
Article ANNEXE
Bourgogne 21 Mâlain Site archéologique de Médiolanum. 21 Nuits-Saint-Georges Site des Bollards. 21 Vertault Site de l'An-sur-Laignes : oppidum de Vertillum. 21 Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château
Article Annexe II table A
Borner. 100114 Geranium palustre L. 100215 Geum rivale L. 100278 Gladiolus palustris Gaudin. 100303 Glaux maritima L. 100382 Glyceria declinata Bréb. 100387 Glyceria fluitans (L.) R. Br. 100394 Glyceria maxima (Hartm.)
Article 1
Alise-Sainte-Reine. Musée Alésia-centre d'interprétation. Auxonne. Musée Bonaparte. Beaune. Musée du vin de Bourgogne. Beaune. Musée des beaux-arts. Beaune. Musée Marey. Buffon. Musée de la sidérurgie en Bourgogne du nord.
Article Annexe II (suite)
MAC GEGOR - 4, impasse des Alisées, 44474 Carquefou Cedex : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.