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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
DCA_24PA01931_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Allianz relève appel de cette dernière ordonnance. 2.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02873_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par un mémoire, enregistré le 23 décembre 2024, la société Gagneraud Construction et son assureur, la société Allianz A, représentées par Me Thorrignac, demandent au juge des référés de la cour d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03102_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la rocédure suivante : rocédure contentieuse antérieure : La société Allianz Global Investors GmbH agissant our le com te du fonds Allianz Thesaurus a demandé au tribunal administratif de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01457_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Alliance Grenoble et détenait 99 % des actifs de la société Financière du Val de Reuil, société mère du groupe, de sorte que la SARL Alliance Grenoble devait, en l'absence de justification d'une contrepartie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_21NC02170_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
antérieure : La communauté d'agglomération de Colmar et la SMACL ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg de condamner in solidum la commune de Colmar, la compagnie Allianz
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00511_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Par le jugement attaqué, dont la société Allianz IARD relève appel, le tribunal administratif a rejeté cette demande. Sur l'appel de la société Allianz IARD : 2.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02068_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Sur la responsabilité du centre Belle Alliance : 2. En premier lieu, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01908_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société CRI et de la société Allianz Iard.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02335_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Allianz IARD a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner la Métropole Rouen Normandie à lui verser la somme
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00794_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
taxe sur la valeur ajoutée mis à sa charge au titre de la période allant du 1er janvier 2014 au 30 novembre 2016.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21470_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DÉCIDE: Article 1er : L'Etat est condamné à verser aux sociétés Gaillac Distribution et Allianz Iard les sommes respectives de 7 939 euros et de 23 093,10 euros.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02487_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Allianz Iard et la métropole Aix-Marseille-Provence ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02219_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du SDIS de la Somme la somme demandée par la société Allianz IARD au même titre.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00025_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société Alliance Seeds ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00026_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société Alliance Seeds ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00027_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société Alliance Seeds ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
La société Cari-Fayat demande à être relevée indemne et garantie par la compagnie Allianz Iard de cette condamnation. 9.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02142_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La société anonyme (SA) Allianz IARD a été subrogée dans les droits d'un de ses assurés, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05096_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Allianz Iard a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l’Etat à lui verser la somme de 315 278,99 euros en
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01792_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
. / L'Alliance informe chaque cru candidat de son classement. () / C'est l'Alliance qui est chargée de rendre public le classement. ". 10.
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