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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03029_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
janvier 2009, aux archives départementales du Doubs.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03394_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
des archives de France ; M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21430_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Mme Sanchis, secrétaire de documentation, titularisée le 16 octobre 1990, affectée aux archives départementales du Lot-et-Garonne puis aux archives départementales de la Haute-Garonne à compter du 4 novembre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01970_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le 1er juin 1990, Mme C a été mutée, à sa demande, aux archives départementales du Jura.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01896_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Sur l'intervention du syndicat des archives de France-CGT : 2.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03031_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Sur l'intervention du syndicat des archives nationales - CGT : 2.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03836_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
archives appartenant aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics et à leurs groupements () ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03837_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
archives appartenant aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics et à leurs groupements () ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03108_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ce dernier recevait en contrepartie des chèques de même montant émis par deux sociétés, dénommées Archi Bat et Partenaires, pour lesquelles M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03491_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Par un courrier du 27 avril 2017 du maire de Cenon, Mme C a été " réaffectée dans l'intérêt du service " au service des archives et de la documentation à compter du 2 mai 2017.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02309_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
D A en tant qu'il mentionne son embarquement à Morlaix le 1er novembre 1944, au motif de l'impossibilité de modifier l'état signalétique en litige compte tenu de sa nature d'archive publique et de trésor
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01258_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le 22 juillet 2019, il a été nommé responsable des archives institutionnelles.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21431_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Article 2 : Il n'y a plus lieu de statuer sur l'intervention du syndicat des archives de France-CGT.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03451_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Article 3 : La société Konstruktif versera à la société Environnement Archi Urbanisme une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA04927_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
S'agissant des locaux d'archives du 1er sous-sol : 5.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23651_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société Archives Solutions a été informée du rejet de son offre et de l'attribution du marché à la société Pro Archives Systèmes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02283_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Nenistan Archi est rejetée.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03590_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
En ce qui concerne les archives situées au 1er sous-sol : 5.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01879_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Compte tenu de l’obligation de mobilité fonctionnelle des agents de ce cadre, il a été affecté, à compter du 1er janvier 2021, à la direction de la bibliothèque et des archives.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00401_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par décision du 10 juillet 2020, la directrice des archives départementales de l’Aude a rejeté la demande de M. A... tendant à la révision de ce compte-rendu.
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