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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04410_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul arrêt. Sur la régularité du jugement : 4.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01638_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
global de 20% avec effet au 4 mars 2003, au titre d'une " névrose post-traumatique de guerre ".
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Elle subira finalement, le 4 juillet, une intervention qui mettra en évidence une nécrose étendue de l'intestin grêle et du gros intestin rendant nécessaire l'ablation des zones de nécrose.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01460_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
En troisième lieu, il résulte de l'instruction que la prise en charge de la nécrose et de l'infection développées par M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04862_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
S'agissant de ses droits à pension au titre de l'infirmité dite " névrose symptomatique phobo-obsessionnelle avec syndrome anxio-dépressif chronique " : 7.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00314_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
A cet égard, il résulte du rapport d'expertise du 29 avril 2020 que la survenue des nécroses distales subies par M.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
contractée par Mme A D n'est pas nosocomiale dès lors qu'elle ne résulte pas des soins ou du séjour dans l'environnement hospitalier, mais de l'état de santé antérieur de la patiente, dont l'œil était nécrosé
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03848_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
contractée par Mme A D n'est pas nosocomiale dès lors qu'elle ne résulte pas des soins ou du séjour dans l'environnement hospitalier, mais de l'état de santé antérieur de la patiente, dont l'œil était nécrosé
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01936_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Passé ce délai, la viabilité du testicule est compromise et l'évolution tend rapidement vers une nécrose complète et irréversible, imposant l'amputation de cet organe.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00122_20240215
15 février 2024
15 février 2024
En janvier 2010, une nécrose du lambeau a justifié une nouvelle intervention pour parage et remobilisation du lambeau le 22 février 2010.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00267_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Elle a alors bénéficié de plusieurs arrêts de travail.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01453_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A au taux de 35 pour cent pour l'infirmité " Syndrome anxio-dépressif avec éléments traumatiques organisés en névrose. Cauchemars, ecmnésie ", blessure imputable au service.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par un arrêt avant dire droit n°s 23PA03847, 23PA03848 du 13 avril 2022, la cour a ordonné la réalisation d'un complément d'expertise avant de statuer sur les requêtes présentées
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00206_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dès lors, il y a lieu, avant dire droit, d'ordonner une expertise aux fins et dans les conditions précisées dans le dispositif du présent arrêt.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL02349_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Il ressort des pièces du dossier que par un arrêté du 21 mars 2016, le ministre en charge des armées a accordé à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01587_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
d'une telle malformation posée par les experts dérive de leur lecture erronée du dossier médical ; - le caractère lourd de la chirurgie n'est pas la cause des perturbations hémodynamiques et de la nécrose
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22604_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Les suites opératoires ont été marquées par une souffrance cutanée et une nécrose des tissus qui a nécessité l'ablation de la prothèse le 3 juin suivant.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02292_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04382_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
C à la manifestation de Newroz ; - la décision attaquée n'est entachée d'aucune erreur manifeste d'appréciation. La requête a été communiquée à M. C qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Sur la déclaration d'arrêt commun : 8.
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