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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00574_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Elle soutient que : - ses infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01381_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association pour la sauvegarde de l'habitat-environnement divonnais (ASHED) est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01382_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association pour la sauvegarde de l'habitat-environnement divonnais (ASHED) est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01699_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Celle-ci n’est pas rapportée par l’ASHED. Par suite, le moyen tiré de l’incompétence du signataire du permis d’aménager du 2 avril 2021 doit être écarté. 4.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00466_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
virale est établi par la nette amélioration de son état clinique, dont l'asthénie, depuis l'éradication du virus.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01364_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B A et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 29 juin 2022. N°22MA01364
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01369_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
C B et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 24 juin 2022. Le président de la 7ème chambre, Signé M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01370_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B épouse D et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 24 juin 2022.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00473_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
annuler la décision du 25 octobre 2018 par laquelle la ministre des armées avait rejeté sa demande d’attribution d’une pension militaire d’invalidité au titre des infirmités « troubles neurologiques : asthénie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01851_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
l'apparition des premiers symptômes de lupus à mars 2008 et, d'autre part, à ce qu'a jugé le tribunal, ses premiers symptômes sont apparus dès le mois d'août 2006, ils étaient caractérisés par une asthénie
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il s'y rattache souvent des symptômes évoquant plus précisément un pôle psychologique tels que : asthénie physique et psychique, troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02650_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il résulte par ailleurs du rapport d'expertise que, après sa contamination, Mme A a souffert, d'abord entre 1985 et 1997, d'une hépatite C silencieuse et non diagnostiquée, malgré une asthénie certaine
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cet expert rappelait que l'insuffisance hypophysaire corticotrope ne donne en effet pas d'autres symptômes qu'une asthénie et que la substitution thérapeutique administrée à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01732_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, représenté par Me Ashkhen Harutyunyan, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
hospitalisation du 18 au 24 juin 2015 dans les services de pédiatrie de l’hôpital Robert Debré, établissement dépendant de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour « investigation d’une asthénie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02947_20260205
5 février 2026
5 février 2026
aucun lien de causalité n’a pu être établi à ce jour entre administration de vaccins comprenant des adjuvants à base de sels d’aluminium et des symptômes de douleurs musculaires et articulaires, d’asthénie
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20582_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Toutefois, s'il résulte du rapport de l'expert que le requérant présentait un bon état général en février 2013, sa contamination par le virus de l'hépatite C a cependant été à l'origine d'une asthénie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ses parents le 5 juin 2016 aux urgences du centre hospitalier de Denain en raison d'un épisode neurologique aigu associant une perte de l'équilibre, un mutisme, une apathie, une dyskinésie et une asthénie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02211_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
pour aggravation formées les 4 et 27 décembre 2018 et d'enjoindre à la ministre des Armées de réviser sa pension d'invalidité en tenant compte de l'aggravation de son infirmité liée à un syndrome asthénique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02558_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B a toutefois subi une asthénie traînante avec des épisodes d'endormissements justifiant des consultations à l'occasion desquelles sa contamination par le virus de l'hépatite C a été découverte.
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