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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24NT02719_20260217
17 février 2026
17 février 2026
D... est asthmatique et porteuse du virus de l’hépatite B, il n’est pas établi qu’elle ne pourrait être soignée au Sénégal où elle est suivie semestriellement depuis 2021 à l’hôpital général de Grand Yoff
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01632_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
En deuxième lieu, si Mme B soutient qu'elle souffre d'un syndrome post-traumatique et de dépression et qu'elle est atteinte d'un trouble asthmatique et de lombalgie chronique, les documents médicaux produits
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00712_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
L'administration a retiré la décision du 1er août 2014, et après avoir saisi la commission de réforme, a pris le 9 novembre 2015 une deuxième décision de refus de reconnaissance de l'asthme comme maladie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02373_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La multiplication des crises d’asthme, des bronchites asthmatiformes et des infections a notamment nécessité l’administration de corticoïdes lors des phases aiguës.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01942_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
En outre, ces certificats médicaux ainsi que deux courriels des 29 septembre 2021 et 20 février 2023 du laboratoire pharmaceutique Astellas Pharma indiquent que ces deux médicaments ne sont pas disponibles
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03580_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
été affectée en qualité de secrétaire administrative au service " parcs et jardins " et a alerté, dès le 3 février 2011, sur les risques encourus pour sa santé dans ce service en raison de son état asthmatique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02088_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
C... se borne à produire deux certificats invoquant une pathologie asthmatique courante dont la gravité ne ressort pas des pièces du dossier, pas davantage en tout état de cause que l’impossibilité qu’
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02043_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Mme A... se prévaut des problèmes de santé de son fils, né prématuré, lequel présente un léger retard mental ainsi qu’un syndrome asthmatique nécessitant un suivi médical.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00236_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
et européennes, et de la carence dans la gestion des épisodes de pics de pollution ; - il existe des présomptions graves, précises et concordantes permettant d'établir le lien de causalité entre l'asthme
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00243_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
d'un médecin généraliste des 6 janvier, 7 août et 21 décembre 2017 et 1er mars 2018, pour des soins ayant eu lieu entre le 9 janvier 2013 et février 2018, que la requérante a présenté un syndrome asthmatique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01896_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
d’un suivi pédopsychiatrique depuis plusieurs mois, qu’un suivi médical a été mis en place à l’égard de leur fille B... depuis un an à la suite d’une lourde hospitalisation, que la requérante est asthmatique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00245_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Il ne résulte pas de l'instruction que les symptômes asthmatiques développés par l'enfant ne pourraient connaître d'amélioration ultérieurement.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02762_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
d'une tuberculose, pour laquelle elle a suivi un traitement du 26 mars au 30 décembre 2019 et a bénéficié d'examens d'imagerie à résonnance magnétique (IRM) et de scanners thoraciques et présente un asthme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04005_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par ailleurs, les pathologies invoquées par M. et Mme B, notamment d'ordre psychologique, physique et asthmatique, et celles dont souffrent également leurs enfants, ne présentent pas, au regard des seules
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04006_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par ailleurs, les pathologies invoquées par M. et Mme B, notamment d'ordre psychologique, physique et asthmatique, et celles dont souffrent également leurs enfants, ne présentent pas, au regard des seules
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04122_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
D fait valoir qu'il souffre d'une pathologie chronique asthmatique persistante ainsi que d'allergies ORL.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01426_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Il n'est pas contesté que par un arrêté du 30 septembre 2014, le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a reconnu l'imputabilité au service de l'asthme dont Mme B est atteinte.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02885_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Par ailleurs, il ne justifie pas, par les pièces qu'il produit, que Mme F ne pourrait pas bénéficier d'un traitement adapté à son affection asthmatique en Albanie et donc qu'elle ne pourrait pas l'y rejoindre
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02030_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ressort des pièces du dossier que Mme B..., âgée de 86 ans à la date de la décision contestée, se déplace avec difficulté, souffre d’une spondylarthrose nécessitant un suivi, d’une hypertension et est asthmatique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00447_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Enfin, le certificat médical qu’il produit attestant qu’il souffre d’une « maladie asthmatique, d’une polypose nasale et d’une allergie aux acariens nécessitant un traitement régulier » ne permet pas de
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