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3 résultats pour « Audrey Bernard »

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TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23PA03538_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par deux mémoires en intervention volontaire en défense enregistrés les 12 et 29 septembre 2023, le syndicat CGT de l'hôpital Bichat Claude Bernard, le syndicat CGT de l'hôpital Beaujon, l'Union syndicale

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01285_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2021, et un mémoire, enregistré le 1er décembre 2021, la société CSF, représentée par Me François-Charles Bernard, demande à la cour

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01932_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

enregistré le 23 janvier 2023, et d'autres mémoires, enregistrés le 30 juin 2023, le 18 juillet 2023 et le 21 novembre 2023 la société ENGIE Energie Services - ENGIE Solutions, représentée par Me Thomas BERNARD

Source officielle

Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

MILON, Jessy, Michel, Bernard, LEMAIRE, Audrey, Cécile, Isabelle, BOUCHERIE J & A LHOTELLIER

SIREN 895154136Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Cession sous acte authentique en date du 04/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Avenue Charles de Gaulle 62200 Boulogne-sur-Mer, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Allée Giraud Sannier 62200 Boulogne-sur-Mer, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Allée Giraud Sannier 62200 Boulogne-sur-Mer

09/06/2026

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Ventes et cessions

MILON, Jessy, Michel, Bernard, LEMAIRE, Audrey, Cécile, Isabelle, BOUCHERIE J & A LHOTELLIER

SIREN 895154136Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Cession sous acte authentique en date du 04/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Avenue Charles de Gaulle 62200 Boulogne-sur-Mer, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Allée Giraud Sannier 62200 Boulogne-sur-Mer, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Allée Giraud Sannier 62200 Boulogne-sur-Mer

04/06/2026

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Créations

BERNARD, Fanny, Audrey

SIREN 943757575Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

28/08/2025

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Créations

Bernard, Audrey

SIREN 990274003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/08/2025

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Créations

BERNARD, Audrey

SIREN 945122844Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

10/06/2025

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