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9 résultats pour « Authier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03152_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Sur la responsabilité de la commune d'Authe : 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02174_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par la présente requête, la fédération Tahei Auti Ia Moorea relève appel de ce jugement. Sur les conclusions aux fins d’annulation : 2.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04979_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

souscrite au titre de l'année 2012, le montant de la réduction d'impôt dont il pensait pouvoir bénéficier à raison d'investissements réalisés par les sociétés par actions simplifiée (SAS) Aude, Aulne et Authie

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA02355_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

A... est attaché principal d’administration, affecté depuis le 1er septembre 2007 au lycée de l’Authie à Doullens où il exerce les fonctions d’agent comptable.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01532_20250423

Admin. Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Authier, représentant la société SDS. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02241_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 21 octobre 2024, et un mémoire complémentaire, enregistré le 9 décembre 2024, l'association de défense de l'environnement de Dompierre-sur-Authie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01443_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

D..., de nationalité nigériane, né le 25 octobre 1998 à Auchi (Nigéria), déclare être entré en France le 20 juin 2023. Le 5 décembre 2023, il a sollicité son admission au bénéfice de l’asile.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00491_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

refus de mutation, au 1er mars 2013, pendant laquelle il se trouvait à Amiens, et de la période du 1er mars 2013 au 30 décembre 2015, pendant laquelle il occupait un emploi de magasinier au lycée de l'Authie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03717_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

obligations du règlement n°1107/2009, remettre en cause la classification des données de catégorie 4, au sens du document SANCO/2010/13170 du 7 octobre 2016 « Guidance Document on the Renewal of Authorisations

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS GILLES GAUTHIER

SIREN 431217629GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SARL GAUTHIER-MARIE RESTO DU MARCHE

SIREN 539095554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

GAUTHIER

SIREN 384213070GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

SARL GAUTHIER ET FRERES

SIREN 452901465GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

NICOLAS GAUTHIER

SIREN 498166305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

22/09/2026

Voir →