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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT02473_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
B C et Mme A D épouse C, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de l'enfant Axel C, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision implicite par laquelle
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00502_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
personne privés non lucratifs (FEHAP), l'organisation Nexem et l'Unicancer se sont rassemblés le 24 avril 2019 pour donner naissance à Axess.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02158_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La SAS Aaxen exerce une activité de société holding ainsi que de prestation d’assistance et de management de projet.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00504_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
personne privés non lucratifs (FEHAP), l'organisation Nexem et l'Unicancer se sont rassemblés le 24 avril 2019 pour donner naissance à Axess.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04566_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Par un jugement n° 1901369 du 22 juin 2021, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la société Ecole de conduite Axel'R.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX00433_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnin, substituant Me Guiheux, représentant la société Ferme Eolienne de Ruffec, et de Me Lafforgue, représentant M. D et autres.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00307_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
et l'existence d'un doublon entre les fonctions de direction de Mme B et les prestations prévues par cette convention, pour écarter la déduction en charges des sommes versées à Axeo au titre des actions
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX01675_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, pour la SARL SOCOPROM Promotion. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03151_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
cadre naturel et patrimonial constitutif d'une identité paysagère unique, depuis la corniche jusqu'à la Rhune ", ne trouve pas application aux parcelles qui sont précisément situées en dehors de cet axe
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00233_20230206
6 février 2023
6 février 2023
implicite de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France née le 26 septembre 2022 rejetant les demandes de visa de long séjour de Mme C D, Espérance B Kokpakpa et Axel
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01453_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
de l'axe Seine la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04980_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
La fin de non-recevoir présentée par l’établissement Grand Port Fluvio-Maritime de l’Axe Seine doit être accueillie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00721_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Enfin, ainsi qu'il a été dit au point 21, aucune pièce du dossier ne permet de considérer que les occupants de la villa Axel Rock utiliseront les places de parkings du projet.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00722_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Enfin, ainsi qu'il a été dit au point 21, aucune pièce du dossier ne permet de considérer que les occupants de la villa Axel Rock utiliseront les places de parkings du projet.
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02665_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la société MCC Axes ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02324_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement public Grand Port fluvio-maritime de l'Axe Seine a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'ordonner la remise
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02442_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la société MCC Axes ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03811_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sur la concurrence illicite qu'exercerait le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine : 12.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02347_20250213
13 février 2025
13 février 2025
antérieure : La société Financière Logimmo et Développement a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du 26 mai 2021 par laquelle le Grand Port fluvio-maritime de l'Axe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01678_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Axe Froid ne sont pas fondés.
Source officiellePage 1 sur 80