CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Ayral »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00839_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

A, représenté par Me Ayral, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 février 2025 ; 2°) d'annuler la décision du 14 avril 2022 ; 3°) d'ordonner une expertise médicale pour déterminer

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00568_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

exerçant depuis 2018 à Leucate, Me B..., qui n’a pas présenté de demande de retrait de l’autorisation tacite née le 21 août 2016 au bénéfice de la SCP « Jacques Laffon, Jean-Luc Marcuello et Alain Ayrolles

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26TL00276_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

C..., représenté par son tuteur l’UDAF des Pyrénées-Orientales et par Me Ayral, avocat, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 6 janvier 2026 du tribunal administratif de Montpellier en tant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01149_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée les 15 avril 2024, Mme C D, représentée par Me Ayral, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02625_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2023, la société Lon, représentée par Me Ayrole, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02457_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, Mme C, représenté par Me Ayral, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 13

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01905_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

diplôme d'agent de piste bagagiste et est bien intégré ; - l'obligation de quitter le territoire porte atteinte à sa vie privée et familiale et compromettrait sérieusement la scolarité de l'enfant Aylal

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA05054_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

requête et un mémoire en réplique, ce mémoire n'ayant pas été communiqué, enregistrés les 6 décembre 2023 et 8 août 2024, la société Coopérative U Enseigne, représentée par Me Douineau, Me Kerkani, Me Ayrole

Source officielle