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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00880_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il est constant que la SARL Baby Junior a expressément accepté les rectifications notifiées.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01401_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société People and Baby a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler le titre de recettes n° 276 du 9 juillet 2021 émis par
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01998_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
D E C I D E: Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00881_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B est le gérant et l'associé majoritaire de la SARL Baby Junior, qui exerce une activité de vente en gros de confiseries.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02487_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Par un contrat du 6 décembre 2014, la SAS OFIE a consenti à la SAS Eden Baby Park un bail commercial d'une durée de 9 ans à compter du 1er décembre 2014.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01201_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
; 2°) de condamner la société RPM Bally à la relever et garantir des condamnations prononcées à son encontre ; 3°) de mettre à la charge de la société RPM Bally la somme de 2 000 euros au titre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
" et " rue du Barry ". 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
" et " rue du Barry ". 2.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02564_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Yohan Seligman, président de la société La Crèche Babees. 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00696_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
et D...ré Barry de long séjour au titre de la réunification familiale.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01185_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B et de Me Grisoni représentant la selarl Bally MJ. Considérant ce qui suit 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01187_20250220
20 février 2025
20 février 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la Selarl Bally MJ est rejetée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00404_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Alpha Bacar Barry, guinéens, respectivement le 1er janvier 1992 et le 10 octobre 1987, se sont vu reconnaître la qualité de par des décisions de du 30 janvier 2019 et du 2 mai 2011.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00403_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Barry devant le tribunal administratif de Nantes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20260220
20 février 2026
20 février 2026
» et « rue du Barry » et à cette fin d’engager toute procédure utile dans un délai de quatre mois.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01645_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01637_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00599_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par des mémoires en intervention enregistrés le 25 mars et le 6 avril 2022, la Selafa MJA, prise en la personne de Me Chuine, et la Selarl Bally MJ, prise en la personne de Me Bally, agissant en qualité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01628_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02390_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs judiciaires
Source officiellePage 1 sur 7