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bail AND commercial

9 résultats pour « Bai-Mathis »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 6

Code inconnu

Le canton n° 5 (Châteaugiron) comprend les communes suivantes : Boistrudan, Châteaubourg, Châteaugiron, Domagné, Domloup, Louvigné-de-Bais, Noyal-sur-Vilaine, Piré-Chancé, Saint-Didier, Saint-Jean-sur-Vilaine, Servon-sur-Vilaine.

Article 7

Code inconnu

Le canton n° 6 (Evron) comprend les communes suivantes : Assé-le-Bérenger, Bais, La Bazouge-des-Alleux, Brée, Champgenéteux, Evron, Hambers, Izé, Livet, Mézangers, Montsûrs, Neau, Saint-Georges-sur-Erve, Saint-Thomas-de-Courceriers, Sainte-Gemmes-le-Robert

Article 1

Code inconnu

Est créée dans le département de l'Ardèche la zone délimitée de production de semences de maïs dite de " la Plaine de Chomérac ", sur le territoire des communes d'Alissas, Baix, Chomérac, Rochessauve, Saint-Lager-Bressac, Saint-Symphorien et Saint-Vincent-de-Barres

Article Annexe

Code inconnu

LISTE DES ESPÈCES D'ACIPENSÉRIFORMES CONCERNÉES PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ ET CODES D'IDENTIFICATION CORRESPONDANTS ESPÈCE CODE Acipenser baerii BAE Acipenser baerii baicalensis BAI Acipenser brevirostrum BVI Acipenser dabryanus

Article 2

Code inconnu

produits laitiers de l'Institut national de l'origine et de la qualité en sa séance du 18 janvier 1996 : Département de la Drôme : Bouvante (sections C, D, E, L 1, K, I 1, I 2, A I), Echevis, Le Chaffal, La Chapelle-en-Vercors, Léoncel, Omblèze, Plan-de-Baix

Article Annexe III

Code inconnu

cette réponse, les éléments de jurisprudence qui en ressortent, le cas échéant, font l'objet d'une fiche d'interprétation ou d'une révision du présent règlement ou du référentiel de certification, qui sont mis à la disposition des intéressés par le bais

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2014 au 20 septembre 2014 Communes de Baix, Saint-Bauzile. Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2014 Commune de Teil (Le).

Article Annexe I

Code inconnu

Apiaceae Bai zhi racine furocoumarines, coumarines Angelica pubescens Maxim. Apiaceae Shishiudo, Du Huo racine, rhizome, feuille furocoumarines Angelica sinensis (Oliv.)

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

cantons de La Chapelle-en-Vercors, Saint-Jean-en-Royans : zone de sismicité moyenne ; – les communes de Barbières, La Baume-d'Hostun, Beauregard-Baret, Bésayes, Le Chaffal, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Hostun, Jaillans, Omblèze, Peyrus, Plan-de-Baix