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11 résultats pour « Ballay »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 9
Le miroir rétroviseur extérieur gauche doit être visible à travers la partie du pare-brise balayée par l'essuie-glace ou à travers une vitre latérale.
Article 20
Le canton n° 19 (Vouziers) comprend les communes suivantes : Angecourt, Artaise-le-Vivier, Authe, Autruche, Bairon et ses environs, Ballay, Bar-lès-Buzancy, Bayonville, Belleville-et-Châtillon-sur-Bar, Belval-Bois-des-Dames, La Berlière, La Besace, Boult-aux-Bois
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42
VOLUME BALAYÉ PUISSANCE NOMINALE PARTICULES (PT) HYDROCARBURES + OXYDES D'AZOTE SV < 0,9 PN < 37 Les valeurs visées au tableau 1 37 ≤ PN < 75 (*) 0,30 4,7 75 ≤ PN < 3 700 0,15 5,8 0,9 ≤ SV < 1,2 PN < 3 700 0,14 5,8
Article 214-2-03
La surface de la plate-forme balayée par l'échelle doit être repérée avec une peinture de couleur différente de celle recouvrant la plate-forme et, en outre, être libre de tout matériau.
Article 221-II-2/16
navires-citernes pour produits chimiques, l'application de gaz inerte peut être effectuée après que la citerne à cargaison a été chargée mais avant le commencement du déchargement et doit se poursuivre jusqu'à ce que toutes les vapeurs inflammables aient été balayées
Article Annexe II
L'estimation de la surface maximale d'herbiers pouvant être balayés par les ganguis à panneaux est de 76 kilomètres carrés en 2013. Il s'agit d'une estimation haute basée sur des paramètres positionnés à leur valeur maximale.
Article ANNEXE
(08029) ; Auge (08030) ; Aure (08031) ; Authe (08033) ; Autrecourt-et-Pourron (08034) ; Autruche (08035) ; Autry (08036) ; Auvillers-les-Forges (08037) ; Baâlons (08041) ; Bairon et ses environs (08116) ; Balaives-et-Butz (08042) ; Balan (08043) ; Ballay
Article Annexe
Les aéronefs stationnant dans le voisinage d'un point d'avitaillement devront éviter de balayer de leurs faisceaux radars la zone dangereuse définie à l'article IV-1.
Article Instruction
Le faisceau ne peut sortir de ce boîtier qu'à travers des orifices dont la forme et la position limiteront rigoureusement l'excursion du faisceau à l'espace qu'il est autorisé à balayer.
Ardeuil-et-Montfauxelles ; Arreux ; Artaise-le-Vivier ; Attigny ; Aubigny-les-Pothées ; Aubrives ; Auflance ; Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-Pourron ; Autruche ; Autry ; Auvillers-les-Forges ; Les Ayvelles ; Baâlons ; Balaives-et-Butz ; Balan ; Ballay
Article Annexe 1
FR211 Ardennes. 08011 Anchamps ; 08019 Les Grandes-Armoises ; 08027 Auboncourt-Vauzelles ; 08028 Aubrives ; 08040 Les Ayvelles ; 08043 Balan ; 08045 Ballay ; 08053 Bazeilles ; 08057 Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; 08058 Belval ; 08062 Bertoncourt