Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Barbara-sylvie BERTHOLET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Perdrix gambra (Alectoris barbara).
Article 2
à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : à partir de la limite territoriale de la commune déléguée d'Annecy-le-Vieux, ligne de chemin de fer Annecy-La Roche-sur-Foron, boulevard du Lycée, boulevard Decouz, avenue Berthollet
Article ANNEXE 14
Rue Saunier, traversée de la rue Adolphe-Guiol jusqu'à la rue Docteur-Bertholet. Rue Docteur-Bertholet, y compris la parcelle CO 87, les n° 2 et n° 4 de la rue Bertholet. Traversée de la rue Henry-Pastoureau.
Article 1
NOM SCIENTIFIQUE : Eira barbara. NOM GUYANAIS : Tayra. TAXONOMIE : Carnivores - Mustélidés NOM VERNACULAIRE : Martre. NOM SCIENTIFIQUE : Galictis vittata. NOM GUYANAIS : Tayra. TAXONOMIE : Carnivores - Canidés NOM VERNACULAIRE : Chien des bois.
LEGIARTI000030541821
Pégairolles-de-l'Escalette, Pézenas, Plaissan, Plans (Les), Popian, Pouget (Le), Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve