CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

509 résultats pour « Barz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_20NT03819_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Les appels en garantie de la société Demathieu Bard Construction : 1. L'appel en garantie de la société Demathieu Bard Construction contre la société Egis International : 33.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22PA01917_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2023, la région Ile-de-France, représentée par Me Duval, déclare accepter le désistement de la société Demathieu Bard Construction.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01715_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02090_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Considérant ce qui suit : M. et Mme D... habitent, avec leurs enfants F..., E... et B..., au 34 rue du général Vandenberg à Barr dans le Bas-Rhin.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01840_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

DÉCIDE : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 9/11, rue du Chevalier de la Barre à Paris est rejetée.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY01694_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

Par mémoire enregistré le 9 septembre 2024, la société Demathieu Bard Bâtiment Sud-Est se désiste de ses conclusions.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_20BX04175_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Article 3 : Les conclusions de la commune du Barp tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00580_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

- la barge se trouvait dans le port, sur le quai au poste n° 10, ce poste était un poste d’attente, avec une largeur maximum autorisée pour les navires, de 13, 5 mètres alors que la barge « Rotterdam

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00865_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Planchenault représentant la commune de Deuil-La-Barre.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00274_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

" et " rue du Barry ". 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00274_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

" et " rue du Barry ". 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00371_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu le courier du maire de la commune de Le Barp enregistré le 5 septembre 2025. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00240_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2023, la commune de Briel-sur-Barse a produit des observations.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03085_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Barber ".

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02602_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Après avis défavorable de la commission de réforme, par un arrêté du 21 mars 2018, le maire de la commune de Bart a rejeté la demande de Mme B.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00696_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

et D...ré Barry de long séjour au titre de la réunification familiale.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL02504_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiées à associé unique Demathieu Bard Construction a demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_21DA01320_20220829

Admin. Appel

29 août 2022

29 août 2022

La société Demathieu et Bard construction Nord relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00555_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Par un arrêté du 15 février 2022, le maire de la commune de Barr a délivré le permis de construire sollicité. M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC01032_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Ces sociétés ainsi que la société Demathieu Bard construction interjettent appel de cette décision. 3.

Source officielle

Page 1 sur 26

Suivant →

Annonces BODACC567 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORT BARZIE

SIREN 943810044GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ORTIBARZO

SIREN 984603365GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PETIT BARZUN

SIREN 521405647GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARZI

SIREN 801807074GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARZ AR GWIN

SIREN 843855990GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

14/07/2026

Voir →