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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00705_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2023, la société Campenon Bernard Construction, venant aux droits de la société Bateg, représentée par Me Claudon, avocat, demande à la cour : 1°) à titre
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02254_20240213
13 février 2024
13 février 2024
antérieure : La société SMA SA a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner in solidum, ou à défaut conjointement et solidairement, le cabinet Hesters Oyon, la société Qualiconsult, la société Bateg
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02716_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
En ce qui concerne l'entretien normal de l'ouvrage : S'agissant des modalités de diffusion de l'avis à la batellerie : 6.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02717_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
En ce qui concerne l'entretien normal de l'ouvrage : S'agissant des modalités de diffusion des avis à la batellerie : 6.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03558_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
L'inscription sur la liste électorale de la commune de Batz-sur-Mer, l'indication de l'adresse dans cette commune sur une carte d'électeur ou un passeport, la domiciliation fiscale de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01542_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2019 pour un montant total de 217 805 euros à raison d'un terrain situé au n° 9028, voie La Batte
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01322_20230824
24 août 2023
24 août 2023
B C A, représenté par Me Kemje Bate, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, ainsi que l'arrêté du 9 novembre 2022 du préfet des Hauts-de-Seine portant refus de titre et obligation de
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00267_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A partir de 23h15, elle a présenté une température de 38,5 degrés et le rythme cardiaque fœtal a augmenté à 160 battements par minute.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01288_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B A, expert, sur demandes respectivement de la commune de Puteaux et des sociétés Bateg et SMA SA.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02855_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
D'autre part, ni les factures présentées, ni, dans le cas des chantiers ETM à Epinay-sur-Seine, Bateg à Vitry et Puteaux, et, s'agissant des factures des sociétés DSP et MFP, Bateg à Cachan, la production
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01485_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le rythme cardiaque du bébé était normal, à 160 battements par minute, et l'était toujours dans la nuit suivante.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02534_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Toutefois, dès le début de l’accouchement, la sage-femme n’entendant pas les battements de cœur du fœtus a effectué une échographie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00514_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
commandant du port de Fort-de-France a constaté que le navire commercial " Alicia Estrella ", opérant pour le compte de la SARL Poissonnerie Bapté, avait accosté le même jour au niveau du quai de la Batellerie
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05125_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Rosny-sous-Bois, en Thaïlande et aux Etats-Unis et, d'autre part, sur les faits évoqués durant l'audition de l'intéressé en garde à vue à savoir " d'avoir insulté et menacé sa compagne à l'aide d'une batte
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02105_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
part, que les faits de la filouterie de chambre à louer du 1er août 2017 et de violences en réunion commises le même jour résultaient seulement d'un conflit avec un hôtelier l'ayant menacé avec une batte
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00039_20240214
14 février 2024
14 février 2024
B allant chercher une batte de baseball pour aider une autre personne à se battre, qu'il n'a été arrêté que par les jets de bombes lacrymogènes des gendarmes qui ont dû insister à de nombreuses reprises
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02591_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ce rapport précise également qu'à 13 heures des bradycardies, à 80 battements par minute, se sont produites à chaque contraction et se sont prolongées après celles-ci et qu'à partir de 13h10, le rythme
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01493_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
En outre, le passage sur scène des élèves de CE2, CM1 et CM2, dont faisait partie la jeune C, âgée de 9 ans, était séquencé, avec un premier temps de 5 minutes puis, après 5 minutes de battement, un second
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24936_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence du parc de la Corette, établissement public situé à Mur-de-Barrez (Aveyron), a sollicité le remboursement du crédit d'impôt pour
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02398_20250228
28 février 2025
28 février 2025
D, qui avait bu de l'alcool et pris des médicaments anti-douleur, l'ayant frappée, alors enceinte de six mois, au niveau du dos avec une batte de baseball et lui ayant donné des coups de pied.
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