du 29 janvier 2019, ainsi que la décision du maire de Beaupuy du 5 juin 2019 de rejet de son recours gracieux ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Beaupuy la somme de 1 500 euros en application

La demande de la commune de Beuvry-la-Forêt, partie perdante, doit être rejetée.

Par sa requête, la société Beaupuy éolien demande l’annulation de cette décision.

demande tendant, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de fixer le décompte général et définitif du marché de travaux de confortement par ancrage de la tranchée rocheuse de Beaupuy

D'une part, il résulte de l'instruction que M. et Mme A ont fait construire sur des terrains voisins du lieu-dit Mole de la commune de Beaupuy, deux maisons, livrées les 14 mars et 2 mai 2011 et cédées

tel retard n'est pas acceptable ; - l'arrêté du 20 avril 2021 du préfet du Doubs " régularisant le remblai des Mercureaux par la mise en place de mesures compensatoires sur les sites de Roche-lez-Beaupré

A B a contesté devant le tribunal administratif les pratiques administratives de la mairie de Beuvry-la-Forêt.

le 17 octobre 2015 et le 31 mai 2016 en tant que coiffeur à raison de 43 heures par mois par l'entreprise ENET puis, entre les années 2016 et 2019, à raison de 65 heures par mois par le salon Yanu Beauty

de la cosmétique depuis plusieurs années et produit de nombreux bulletins de salaire pour les années 2022 à 2025, un premier contrat de travail à durée indéterminée du 1er janvier 2022 au sein de K Beauty

. - Paiement de l'impôt. - Questions diverses.<br/>

. - Paiement de l'impôt. - Solidarité entre époux.<br/>

. - Paiement de l'impôt. - Solidarité entre époux.<br/>

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H..., représentés par Me Beaudry, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 24 septembre 2024 ; 2°) d’annuler la décision la décision implicite née le

d'annuler l'arrêté du 15 avril 2019 par lequel le maire de Roquebrune-sur-Argens a accordé un permis de construire une villa d'habitation avec garage et piscine à Mme F E sur un terrain situé avenue de Beaupré

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Beaupuy, substituant Me Righi, avocat de l'EURL Bianchinnocenti, et de Me Seisson, substituant Me Bouteiller, avocat de la ville de Marseille

B, représenté par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 30 janvier 2023 ; 2°) d'annuler

Le temps passé en congé est pris en compte pour l'avancement et pour les droits à pension de retraite ".

. - 1) ACCORD PASSÉ ENTRE LA FRANCE ET LA CHINE LE 26 NOVEMBRE 2013 - IMPOSITION DES REDEVANCES PAYÉES POUR L'USAGE D'ÉQUIPEMENTS INDUSTRIEL, COMMERCIAL OU SCIENTIFIQUE À HAUTEUR DE 60 POUR CENT DU MONTANT

A cet égard, le contrat de travail à durée indéterminée en qualité de coiffeur conclu auprès de la société Omni Beauty le 1er mars 2024, faisant suite à un apprentissage réalisé au sein de cette société