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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00342_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Beram, représenté par Me Thieuleux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 5 décembre 2022 du président de la 10ème chambre du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03826_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
administratif de Nouvelle-Calédonie a, sur demande de l'université de la Nouvelle-Calédonie : - condamné in solidum la SARL AW Architecture Workshop, la SARL Ingenium ad fingendum, la SARL Ciel, la SARL Becare
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02623_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
prescriptions d’anti-douleur et d’antibiotique et dont cette dernière précise également qu’il est pris en charge par le centre hospitalier universitaire de Bordeaux et a fait l’objet d’un examen appelé « cone beam
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00208_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Robert et Sur, la société Plage Architecture, la société BSO, la société Scop Become 56, la société Alhyange Bretagne Sud,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03184_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En premier lieu, l'arrêté en litige a été signé par Mme B C, qui bénéficiait, en sa qualité de cheffe de la section éloignement du bureau de l'éloignement du contentieux et de l'asile (BECA) à la préfecture
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Toutefois, d’une part, il ne résulte pas de l’instruction que le Dr F... n’aurait pas pris connaissance des radiographies Cone-beam pré et postopératoires, le récapitulatif des pièces mentionnées dans
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
diurnes nichant dans la ZIP ; le Courlis, la Pie-Grièche, le Milan Royal et la Cigogne Noire sont présents à proximité immédiate de la ZIP ; aucune mesure ne garantit la préservation de cette espèce ; la Bécasse
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00475_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
de certaines factures au devis " ATD 08/043 " ne permet pas de s'assurer qu'il correspond au document produit à l'instance intitulé " ATD 08/043 " relatif au lot 3 intitulé " weight saving for keel beam
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00814_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
G C, attaché principal, chef du bureau de l'éloignement, du contentieux et de l'asile (BECA) à la direction des migrations, de l'intégration et de la nationalité (DMIN) de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02639_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Elles sont précisément situées en périphérie du quartier urbanisé que forme le secteur de la station balnéaire compris entre l'avenue du courant de Mimizan au nord et les allées de la Bécasse et des Mouettes
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02348_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Elle est plus précisément placée dans le coude que forme l'avenue de la Bécasse et de la rue de Couillicq par rapport à l'avenue de la Bouchonnerie.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01718_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, a confié à un groupement solidaire dont la société Thierry Nabères Architectes (TNA) était mandataire, associée aux sociétés EURL Berthomieu, Ethis, Outside et Beca
Source officielleBECAME COMPANY
31/08/2026
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SCI BECAME 14
11/08/2026
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Maison Becam Malemort
18/06/2026
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BECAM.MONCALIS
26/05/2026
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BECAM, Nicolas
09/05/2026
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