CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 résultats pour « Belet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bellet" ou "Vin de Bellet" est homologué.

Article 1

—

Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier

Article Annexe I

—

DU VIC BILH mention sec Cépage arrufiac B B 179 COMITE REGIONAL VALLEE DU RHONE HERMITAGE mention vin de paille B 350 * 12,5 acquis * au moment du pressurage COMITE REGIONAL PROVENCE-CORSE BELLET

Article Annexe I

—

Diois B 55 Grignan les Adhémar R 50 Grignan les Adhémar Rs 50 Grignan les Adhémar B 55 Crémant de Die B 63 Clairette de Die B 63 Comité régional Provence Corse Côtes de Provence R 60 Côtes de Provence Rs 60 Côtes de Provence B 60 Bellet

Article Annexe

—

Dimension des cages : Belettes et hermines : longueur : 1 mètre ; largeur : 1 mètre ; hauteur : 1 mètre ; Autres mustélidés, sauf loutre : longueur : 3 mètres ; largeur : 3 mètres ; hauteur : 2 mètres ; Autres espèces : longueur : 4 mètres ; largeur :