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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01360_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
à haute pression des canalisations pour la recherche d'une fuite et le passage d'une caméra pour identifier l'origine des désordres rencontrés, d'une facture de 972,86 euros, de la société Olivier Bezieau
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00390_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 octobre 2025, Mme A..., représentée par Me Beziau, conclut au rejet de la requête de la société D... et à la condamnation de l’Etat et à défaut de la société
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02132_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
D..., ressortissant algérien né le 9 mars 2006, par acte de kafala judicaire du président de la section des affaires sociales du tribunal de Berriane (Algérie) du 31 août 2022.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02168_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
éoliennes d’une hauteur totale en bout de pales de 150 mètres, dont la société a proposé le 23 novembre 2021 de supprimer l’éolienne E1, est situé à environ 4,5 kilomètres du cimetière américain de Belleau
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02228_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Irène Jasmin-Sverdlin, - et les observations de Me Béchiau substituant Me Victor pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01664_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Enfin, s'agissant de l'année 2018, les factures établies par les fournisseurs Diffort, Image et document, Serrurerie Bézian, Poids et mesures et Leuchtturm ont déjà été prises en compte au stade de la
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En deuxième lieu, la société fait valoir que six élèves en 2015 (Boya Luyeye, Bouzerda, Fainke, Herent, Rouault, et Sao) et treize élèves inscrits avant le 1er juin 2016 (Ahmed, Amroun, Benchaib, Beriane
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En deuxième lieu, la société fait valoir que six élèves en 2015 (Boya Luyeye, Bouzerda, Fainke, Herent, Rouault, et Sao) et treize élèves inscrits avant le 1er juin 2016 (Ahmed, Amroun, Benchaib, Beriane
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00342_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
suivie ; S'agissant du bien-fondé des impositions : - les sommes en litige, telles qu'elles résultent des mentions portées sur l'acte de retrait conclu par Mme B avec ses associés au sein de la SCP Bertau
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05244_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
E, représenté par Me Bechiau, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01662_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Enfin, s'agissant de l'année 2018, les factures établies par les fournisseurs Diffort, Image et document, Serrurerie Bézian, Poids et mesures et Leuchtturm ont déjà été prises en compte au stade de la
Source officielleBEZIAU, Vincent
12/07/2026
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SOCIETE TARDIF, Beziaud, Vincent Pierre Marie
Suivant acte sous seing privé en date du 17/04/2026, enregistré au SPFE de NANTES, le 20/04/2026, dossier 202600028532, références 4404P022026A01714 achat global au prix de : 380 000 € Ancien propriétaire : 12 rue du Parc (Varades) 44370 Loireauxence Nouveau propriétaire : 12 rue du Parc (Varades) 44370 Loireauxence Date d'effet : 17/04/2026 Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publicités légales, à l'adresse du Séquestre, Cabinet TGS France Avocats, Le Pat
04/06/2026
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BEZIAUD, Benjamin
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/04/2026
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Beziau, Virginie, Provost
23/12/2025
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TRANSPORTS BEZIAU
12/12/2025
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