Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY03148_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 30 juin 2021 par laquelle le maire de Bilieu a rejeté sa demande tendant à ce que l'abrogation du plan local d'urbanisme de
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01951_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2023 et le 9 février 2024, le centre hospitalier de Montauban, représenté par Me Lagorce-Billiaud, de la société
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Une nouvelle opération a été effectuée par le Dr B le lendemain, dimanche 1er juillet, pour drainage d'un épanchement bilieux, et colmatage de quatre orifices punctiformes de la voie biliaire principale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03004_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
2021 par laquelle le conseil municipal de La Ciotat a, d’une part, autorisé la cession à la commune d’un tènement de 136 m² à détacher de la parcelle n° 412, dans le prolongement de l’avenue François Billoux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04312_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
dont la demande a été enregistrée le 30 août 2019, pour la régularisation de plusieurs chalets, d'une serre, d'un local couvrant la piscine et d'un atelier construits sur un terrain situé , chemin de Billaud
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01550_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
A, qui exploitait une licence de débit de boisson au sein d'un bar-restaurant dénommé Le Bigoud Café sur le territoire de la commune, a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner cette dernière
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02865_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2020, la communauté de communes des portes de Romilly-sur-Seine, représentée par Me Billion, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02767_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
dès le 10 novembre 2016, des vomissements étant survenus dès le retour à domicile après l’intervention d’exérèse d’un lipome cervicale, suivis par des épisodes de diarrhée avec nausées, vomissements bilieux
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03036_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
La patiente a été transférée au centre hospitalier de Papeete, où elle a subi une nouvelle opération le 7 avril 2016, consistant en une double anastomose bilio-digestive, par laparotomie.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
C H, alors âgé de 71 ans, qui tronçonnait des arbres dans sa propriété, a connu un malaise important se traduisant par des vomissements bilieux irrépressibles associés à un engourdissement du côté droit
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01453_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Les suites ont été marquées par un syndrome douloureux abdominal, un état nauséeux, un écoulement bilieux par le drain de Redon, une absence de reprise du transit et un syndrome occlusif.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02316_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Si la société requérante soutient que la grue de chargement et le parc à grumes doivent être regardés comme une simple partie de la machine à découper les grumes en billions, à trier ces derniers et enfin
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
E a subi le 25 mars 2014 une écho-endoscopie bilio-pancréatique puis une cholangio pancréatographie rétrograde endoscopique (CRPE), avec sphinctérotomie endoscopique pour lithiase du cholédoque, au centre
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00545_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
C... a subi, le 25 mars 2014, une écho-endoscopie bilio-pancréatique puis une cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique (CRPE), avec sphinctérotomie endoscopique pour lithiase du cholédoque, au
Source officielle