La commune soutient également, s'agissant de la blanquetterie, que la démolition des planchers des R+1 et R+2 pour la création d'un patio sous une verrière ne concerne qu'une surface limitée et que la

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Blanchet Location de Bateaux ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

est contractuellement son assurée et, d'autre part, ni la société MS Amlin Insurance ni la ville d'Avranches n'ont exercé un recours contre la société Blanchet ; - la responsabilité de la société Blanchet

C et Mme E le 29 août 2018 en vue de la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé chemin de Lou Blanchet issu de la division des parcelles cadastrées E 1436 et E 1438, ainsi que la décision

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 août 2020 et 31 mai 2021, l'Etat du Koweït, représenté par Me Blanluet et Me Rueda, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 septembre 2017 et 12 février 2018, et après cassation, les 28 août 2020 et 31 mai 2021, l'Etat du Koweït, représenté par Me Blanluet

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 septembre 2017 et 12 février 2018, et après cassation, les 28 août 2020 et 31 mai 2021, l'Etat du Koweït, représenté par Me Blanluet

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 février 2021 et 2 septembre 2021, la société Total, représentée par Me Gauthier Blanluet, Me Jérôme Rueda et Me Clémence Seichepine

A et Mme C, représentés par Me Blanquet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 mai 2022 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler le certificat d'urbanisme opérationnel délivré

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 mai 2024, et un mémoire enregistré le 23 juillet 2024, la société HLF, représentée par Me Blanluet et Me Gomes de Sousa, demande à la cour

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 juin 2024 et 17 février 2025 sous le n° 24PA02742, la société HSBC Bank PLC Paris Branch, représentée par Me Blanluet et par Me Gomes de Sousa, demande

afin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de l'accident dont elle a été victime le 23 juin 2019, en raison de la chute d'une branche d'arbre dans le square Marcel Bleustein Blanchet

Brasnu, rapporteur public, - les observations de Me Meurdra, substituant Me Blanquet et représentant M. C et de Me Delest, substituant Me Collet et représentant l'université Rennes 1.

26 décembre 2019 et 12 février 2020 et, après cassation, un mémoire récapitulatif et un mémoire en réplique enregistrés les 16 mai et 18 juillet 2023, la société L'Air Liquide, représentée par Mes Blanluet

C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

A C et Mme B D, représentés par Me Blanquet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 mai 2023 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 janvier 2022 par lequel

A..., représentée par Me Blanquet, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 27 novembre 2025 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) de mettre à la charge de M. et Mme D... une somme

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2022, l'association La Nature en Ville, représentée par Me Blanquet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la commune de Rennes ; 2°)

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 octobre 2021, l'association La Nature en Ville, représentée par Me Blanquet, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à l'annulation, par la voie de

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février et 23 décembre 2021, M. et Mme G, représentés par Me Blanquet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du