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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE02630_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
conjoint dont la SARL Blond et A Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et A architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première phase de dialogue
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02630_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
groupement conjoint dont la SARL Blond et Roux Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et Roux architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00535_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La commune de Sauveterre-de-Béarn participe elle-même au développement de la " fête de la blonde " depuis plusieurs années.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
réalisation d’un blood-patch, la complication survenue.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00775_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
En sixième lieu, la SARL Divonne's pub soutient que le vérificateur a commis plusieurs erreurs dans les tarifs qu'il a retenus, pour 2012, pour le " cidre Strongbow " et la bière " blonde de l'Isle " et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02399_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
B oppose l'inexistence de grille de cotation de France AgriMer spécifique à la race Parthenaise laquelle est comprise dans la grille dite " blonde d'Aquitaine et Parthenaise ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
et en raison de la participation de ce dernier à la séance du comité consultatif en méconnaissance du II de l'article 1653 F du code général des impôts ; - les projets de conteneur de confinement blindé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02536_20240215
15 février 2024
15 février 2024
réserve de propriété, alors que le service aurait dû ne retenir que les ventes ayant donné lieu à une remise matérielle effective du bien à l'acquéreur ; - ayant fait l'acquisition de trois portes blindées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00695_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que le projet est situé cours Balguerie Stuttenberg, avenue bordée d’immeubles d’un ou deux étages, fréquemment en pierre blonde.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01169_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 17 août 2023 par lequel le préfet du Haut-Rhin l'a assigné à résidence dans le département du Haut-Rhin, au 109 avenue de la 1ère division blindée
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02677_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
B en chargeant une roue de véhicule de l'avant blindé au cours de cette opération militaire a ressenti une forte douleur au bas du dos, n'est pas un constat contemporain des faits en cause, non plus que
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00335_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il a été affecté en qualité de cuisinier au sein du groupement blindé de gendarmerie mobile du cercle mixte de Versailles-Satory.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01218_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La société requérante soutient sans être contredite que le vérificateur a commis plusieurs erreurs dans les tarifs qu'il a retenus, pour 2012, pour le " cidre Strongbow " et la bière " blonde de l'Isle
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02707_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
bâtiments de France dans son avis négatif, aux sites accueillant les Ostensions limousines, inscrites sur la liste du patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO, à l’église du XIIème siècle, aux monts de Blond
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00733_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
liées aux séquelles qu'il a subies depuis de très longues années et aux cauchemars qu'il continue de subir en se remémorant son chauffeur tué sur le coup alors qu'il était responsable d'un véhicule blindé
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03361_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
2018 la plateforme opérationnelle désert (PfOD) de Gao au Mali dans le cadre de l'opération Barkhane et a été affecté à l'emploi de " coordinateur appui feu " au sein du groupement tactique désert blindé
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03813_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
produits par la société Assurances du Crédit mutuel, constitués d’un « live » du Figaro signalant des tensions place du Trocadéro aux alentours de 17h30, le passage de quatorze camions de CRS et de deux blindés
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04785_20250204
4 février 2025
4 février 2025
le 10 décembre 1997 en qualité de peintre par la société Métallerie 92, devenue la société Valente Sécurité, qui a une activité de fabrication et de distribution de menuiseries métalliques, portes blindées
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04786_20250204
4 février 2025
4 février 2025
19 juin 2014 en contrat à durée indéterminée en qualité de chauffeur livreur par la société Valente Sécurité qui a une activité de fabrication et de distribution de menuiseries métalliques, portes blindées
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04787_20250204
4 février 2025
4 février 2025
16 avril 2007 en contrat à durée indéterminée en qualité de chauffeur livreur par la société Valente Sécurité qui a une activité de fabrication et de distribution de menuiseries métalliques, portes blindées
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