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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00762_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pour la réalisation de ces travaux, cette société a acquis auprès de la société DM Services des boîtes souterraines à prise de courant (BSP) 250.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01298_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
aptes à circuler et l'État n'a formulé aucune réserve au moment de la réquisition ; - des véhicules très endommagés ont été abandonnés sur l'île et elle a pu constater sur certains d'entre eux que la boîte
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03106_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société La boîte à outils ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01219_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Article 2 :La demande présentée par la SAS La Boîte à musique devant le tribunal administratif de Caen est rejetée.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01431_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
d'Auvers-Saint-Georges à leur verser la somme de 15 000 euros en réparation du préjudice résultant du refus de la commune de faire cesser les dommages causés par la présence, sur leur propriété, de la boîte
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01310_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
dans des quantités inférieures ; ainsi, au vu des nouvelles conditions prévues entre les parties, il restait non plus 8 150 boîtes à livrer, mais 5 531 boîtes au prix unitaire de 11,71 euros représentant
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01825_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
C... ont demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler la décision du 15 février 2021 par laquelle le maire de la commune d’Hermeray a exigé que la boîte aux lettres du terrain situé au n°
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00386_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Elle soutient que : Mme A... n’apporte pas la preuve que son accident est imputable au descellement allégué de la plaque recouvrant la boîte de raccordement au réseau d’évacuation des eaux pluviales
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00463_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B... la mise à disposition en cellule d’une tondeuse, d’un home cinéma, d’un ouvre-boîte, de deux plaques chauffantes, d’une cafetière, d’une chaîne hifi, d’un presse-agrumes, d’un plat en verre, d’un
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02095_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
présentation du pli ayant contenu la notification de l'arrêté en litige est irrégulière et n'a pu faire courir le délai de recours, le nom de la personne chez laquelle il habitait étant indiqué sur la boîte
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03165_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
postale à laquelle le tribunal lui a d'abord adressé ce jugement, et disposait depuis juillet 2019 d'une autre boîte postale, à Faa'a ; elle a informé divers organismes de son changement de boîte postale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02535_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à feux en tant que test complémentaire lors de ses visites médicales d'aptitudes, de mentionner, dans son dossier médical, l'obligation d'utilisation du test de la boîte à feux lors des visites médicales
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03575_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
En deuxième lieu, M. et Mme A ont produit une facture de 598 euros correspondant à des travaux complémentaires pour les appartements situés au 40 rue d'Altkirch, à savoir l'installation d'un boîtier de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le requérant établit avoir, en juin 2018, cédé le véhicule dont il était alors propriétaire, doté d'une boite manuelle, pour un montant de 7 000 euros, et acquis un véhicule d'occasion avec boite automatique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02836_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A exercée sous l'enseigne commerciale " Pizza Chez Claude ", le service vérificateur s'est fondé sur une méthode basée sur les achats de boîtes de pizzas, de boîtes de calzones, de bouteilles de vin et
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00928_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
C de disposer d'un véhicule équipé d'une boîte de vitesse automatique et d'une commande manuelle pour l'accélérateur et le frein.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02486_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
comptabilité ; - la charge de la preuve du caractère non probant de la comptabilité pèse sur l'administration fiscale, ainsi qu'il résulte des énonciations de la doctrine administrative référencée BOI-CTX-DG
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00595_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
élément de fait pouvant laisser accréditer que l'accès à sa boîte mail aurait pu être d'une quelconque utilité à sa défense.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00569_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
regagné que le 21 décembre 2023, elle n'a pas pu personnellement réceptionner ni le courrier, ni l'éventuel avis de passage ou de présentation ; - à son retour de voyage, elle n'a pas constaté, dans sa boîte
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02731_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
’article R. 421-5 du code de justice administrative dès lors que le numéro de son appartement ne figurait pas sur le pli de notification et que les services postaux ont opéré une confusion dans les boîtes
Source officiellePage 1 sur 123
La Boîte en Plus
25/06/2026
Voir →
La boite à outils des RH
24/06/2026
Voir →
LA BOITE A COCO
23/06/2026
Voir →
La Boite de Conseil
23/06/2026
Voir →
LA BOITE A CHOUX
23/06/2026
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