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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04300_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Dans ce cadre, elle a confié le 1er mars 2011 à la société Poussard-Borrel la mission de procéder à l’élaboration d’un levé topographique des terrains du périmètre.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01151_20260213
13 février 2026
13 février 2026
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric Borel
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01299_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00126_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
, - condamné solidairement les sociétés SFICA, Frédéric Borel architecte et SPIE Batignolles à verser la somme de 14 980 euros à l'Etat en réparation du désordre n° 34, les sociétés Frédéric Borel architecte
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01784_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société Boralex Opérations et Développement, devenue la SAS Boralex exerce une activité d'acquisition, détention, gestion et cession de participations dans toutes sociétés se rapportant à l'énergie.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01948_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
A B, - et les observations de Me Lebon, représentant la SARL Boralex Fontaine-lès-Boulans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01216_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un jugement n°2100945 du 23 avril 2024, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande de la société Etablissements Bonnel.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01819_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2025, la société Boralex Ouest Château-Thierry demande à la cour de lui donner acte de son désistement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03745_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 16 septembre 2024, la Société Boralex forêt de Bauzon a déclaré se désister de sa requête.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02134_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Daheron, avocate de la société Boralex La Motte. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02486_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
La SCI BOREALE fait appel de ce jugement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02319_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 décembre 2023 et 19 septembre 2024, la société Boralex Extension Fortel, représentée par Me Duval, demande à la cour : 1
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01729_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Par sa requête, la société Boralex Les Longs Champs en demande l’annulation.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00806_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
amis de la montagne de Lure a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part, l'arrêté du 17 janvier 2020 par lequel le préfet des Alpes-de-Haute-Provence a accordé à la société Boralex
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Regards de la Durande et autres ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 24 mars 2022, présentée pour la société Boralex Massif du Devès ; Considérant ce qui suit : 1.La société Boralex Massif du
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01690_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Bonin, représentant la société Boralex Mazade. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00174_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, Mme A B et l'association Assez, représentés par Me Francis Monamy, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2022 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a autorisé la société Boralex
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01822_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
C B, Mme A B et l'association Assez, représentés par Me Francis Monamy, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a autorisé la société Boralex
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00467_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Une note en délibéré présentée pour la société Boralex a été enregistrée le 26 mai 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 7
BORRELL'AS, SARL DOMAINE DU FORT DE CHALVECHES
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au SIE PRIVAS le 12/05/2026 sous le numéro 202600013007 réf:0704P01 2026A00459 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Calade de l'Azuel Chalveches 07230 Faugères
11/06/2026
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BARRAL BORREL & PIGHIN
11/06/2026
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BORREL HOLDING
09/06/2026
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OPTIQUE BORREL
28/05/2026
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CABINET BORREL
28/05/2026
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