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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A B, des sociétés Poulingue, Oteis Sechaud Bossuyt et BTP Consultants : 12.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00867_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Bossert Angeot.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03143_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
S'agissant de la taxe déductible ayant grevé la facture Borlot : 3.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00781_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00782_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00936_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
C, représenté par Me Boillot, a été enregistré le 3 avril 2024 après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01087_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - les conclusions A Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Go pour Mme B.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01655_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B A, représenté par la SCP Bedel de Buzareingues-Boillot demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 avril 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté municipal du 7 novembre 2019 ainsi que la décision expresse
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01874_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Elle soutient que les garanties de police d'assurance souscrites auprès d'elle ne sont pas mobilisables en l'espèce, la société Ginger Séchaud et Bossuyt ayant été absorbée par la société Grontmij, dont
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04097_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Marjanovic, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Boizot, première conseillère, - M. Dubois, premier conseiller.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03623_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04098_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03464_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA02531_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00090_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Par des mémoires, enregistrés les 17 septembre et 2 décembre 2020, la société Oteis, venant aux droits de la société Grontmij, venant elle-même aux droits de la société Sechaud-Bossuyt, représentée par
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02070_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les observations de M. B et de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00306_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Marjanovic, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Boizot, première conseillère, - M. Dubois, premier conseiller.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02858_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04150_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04461_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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