CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

8 résultats pour « Bovier-Lapierre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Code de la sécurité sociale

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - - A - Affections dues à Mycobacterium bovis

Article 3

—

Deleplace (Ghislain), professeur des universités (Sgen-CFDT) ; Mme Lapierre (Françoise), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M. Gadelle (Patrice), maître de conférences (Sup'Recherche-FEN UNSA) ; M.

Article Tableau n° 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum) DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES - A - Affections dues à Mycobacterium bovis

Article 1

—

Simon BERTOUX ; Pôle diplomatique : - Conseillère affaires étrangères (adjointe à la cheffe de pôle) : Mme Marie LAPIERRE, à compter du 13 juin 2022 ; Pôle Europe : - Conseiller technique affaires européennes : M.

Article Annexe 4

—

(préciser les molécules actives et les doses de produit utilisées). g) Ont été soumis, avec résultat négatif, à deux épreuves de dépistage de la tuberculose (Mycobacterium tuberculosis, Bovis, Africanum), effectuées au début et à la fin de la quarantaine

LEGIARTI000051762357

—

. ; - les affections respiratoires dues à Pasteurella sp, Histophilus somni, Mannheimia haemolytica, virus parainfluenza, virus syncytial respiratoire bovin ; - les affections respiratoires liées à mycoplasma bovis - les entérotoxémies à Clostridia sp

Article Annexe II table A

—

Gray. 95848 Elatine brochonii Clavaud. 95858 Elatine hexandra (Lapierre) DC. 95860 Elatine hydropiper L. 95864 Elatine macropoda Guss. 95877 Elatine triandra Schkuhr. 95889 Eleocharis acicularis (L.)

LEGIARTI000034461330

—

0110665N Collège Varsovie CARCASSONNE Montpellier 0110859Z Collège Joseph Delteil LIMOUX Montpellier 0300016E Collège la Régordane GENOLHAC Montpellier 0300039E Collège de La Galaberte SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT Montpellier 0300042H Collège Marceau Lapierre

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes