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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00309_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
les résultats des SCI Souzanna, Merou, Aladin, Nedjma, Liberty, Karous, Braham, Les 3 Bricoles, Etoile du Bardo et 33 Vacon, au titre des années 2011 et 2012. 7.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01615_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 25 juillet et 5 septembre 2024 dans les procédures n°20BX00898 et 20BX00899, la commune de Saint-Joseph, représentée par Me Breham, demande l'exécution du même arrêt.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
E et Brahim , Mme C M, Mmes J et Fatima et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01699_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Brahami, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement attaqué ; 2° d'annuler l'arrêté
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01440_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
A se disant Brahim B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 14 février 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin a fixé le pays à destination duquel il pourra être reconduit
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00564_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B, représenté par Me Braccani, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches du Rhône du 18 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01232_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A, représenté par Me Brahami, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer le titre de séjour sollicité
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00009_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2022, le syndicat des copropriétaires du 14 boulevard Gambetta à Nogent-sur-Marne, représenté par Me Bravais, demande à la Cour :
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04407_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
C, représenté par Me Brahami, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2012655 du 1er juillet 2021 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 octobre 2020 du préfet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00308_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
F au titre de l'année 2013 à raison de charges déductibles pour les SCI Braham, Liberty, Karous, Merou et Souzanna. 13. Pour justifier les déficits allégués, les tableaux établis par M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02162_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B... en tant uniquement qu’elle l’a assigné à résidence au 4 rue de la Sidi-Brahim – 88100 Saint-Dié-des-Vosges, et a rejeté le surplus de sa demande.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00248_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représenté par Me Brahimi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice ; 2°) d’annuler l’arrêté du 6 février 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00300_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Cunin substituant Me Matras pour M. et Mme C, D substituant Me Blanc pour la société Ardèche Rencontres et de Me Brahimi
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE01156_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D..., représentés par Me Breham, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de l’Essonne du 19 novembre 2021 ; 3°) et de mettre à la charge de la société
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01418_20240229
29 février 2024
29 février 2024
qualité de personne référente dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie versée à sa mère, cette dernière décédée le 15 avril 2021 à Feyzin, et de l'aide qu'elle apporte à son frère aîné, Brahim
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20846_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - les observations de Me Brahimi, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02484_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A, et de Me Brahimi, substituant Me Champauzac, pour la commune de Saint-André-de-Cruzières et l'OPH Ardèche-Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00163_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
C se prévaut de nombreux certificats médicaux établis par les Dr B, Brahimi, Philipps, D et Saviano. Ces certificats, s'ils attestent de ce que l'état de santé de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00299_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Cunin substituant Me Matras pour M. et Mme G, K substituant Me Blanc pour la société Ardèche Rencontres et de Me Brahimi
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03274_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Brami, substituant Me Drai, pour la commune d'Étampes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 2
BRAHAMI, Sabine
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Liquidateur : SELARL MJ AIR, En la personne de Maître Jean-Denis MAUHIN 1A Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Date d'insolvabilité notoire : 04 juillet 2025. Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR JUDICIAIRE dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la
22/05/2026
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DAIAN, Jessie, BRAHAMI
17/04/2026
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BRAHAMI, Abdelkader
15/03/2026
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NORD OPTIQUE BRAHAMI
12/02/2026
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Brahami, Hamid
13/01/2026
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