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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA02525_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Elle soutient que l'association Breizh sauvetage côtier ne justifie pas du bien-fondé des sommes qu'elle demande.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02525_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il s’ensuit que le préjudice invoqué par l’association Breizh Sauvetage Côtier est sans lien avec la décision illégale précitée. 8.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
- et les observations de Me Bondiguel, pour la SAS Breizh Buzz. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00087_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Breath Ltd, également détenue à 100 % par la société Arrow group ApS.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00211_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00243_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04586_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle soutient que : - la décision attaquée est insuffisamment motivée dès lors qu'elle n'explique pas en quoi les services Hit West, Jaime A et Océane Breizh, retenus par l'ARCOM en catégorie B, auraient
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04587_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle soutient que : - la décision attaquée est insuffisamment motivée dès lors qu'elle n'explique pas en quoi les services Océane Breizh et A Caroline retenus par l'ARCOM en catégorie B, auraient une
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02600_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par une requête enregistrée le 25 août 2023 sous le n° 23NT02600, l’association Sites & Monuments et l’association Koun Breizh – Bertaign Tenant – Mémoire Bretonne, représentées par Me Le Néel, demandent
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00563_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
La SAS BH Construction intervient dans le cadre d'une relation tripartite conclue avec la société d'économie d'énergie (EDE) en présence de la SAS Watt Breizh.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
, compte tenu des effets de la politique de financement bretonne de la pêche maritime qui dépassent le ressort territorial de la région Bretagne dès lors que les navires bretons pêchent au-delà des eaux
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04589_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
France Bleu Breizh Izel, radio du service public autorisée sur l'allotissement Brest étendu avant l'appel à candidatures, diffuse également une programmation musicale comprenant 57 % de variété française
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03143_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - Mme Breillon, première conseillère, - M. Segretain, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00528_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l’audience publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA04517_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00436_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00513_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01207_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA04536_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les observations de Me de Metz, représentant M. A....
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01165_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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