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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03560_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Une note en délibéré, présentée pour la SARL Brondel, a été enregistrée le 20 novembre 2023 à 12h59. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02194_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par la société La Brindille ne sont pas fondés.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01268_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Brendel-Fargette, pour Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.Le 3 octobre 2019, Mme C, professeure certifiée d'anglais affectée au lycée Albert
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04472_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Brendel, représentant la commune de Pont-Evêque. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04159_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Brindel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2421590 du 5 septembre 2024 rendu par
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA05671_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Bouleau, juge des référés, a présenté son rapport, Ont été entendues : - les observations de Me Brendel pour la commune de Bonneuil-sur-Marne, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01040_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, la SARL Gabrielle, représentée par Me Michael Brindel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00484_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
- et les observations de Me Godemer, pour Mme A, et celles de Me Brendel - Farguette substituant Me Carrère, pour la commune de Stains. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00628_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Brendel, avocate, représentant le centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or, et de Me Tronche, avocat, représentant Mme B ; Une note
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00038_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2020, M. et Mme C, représentés par Me Brindel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00527_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A, représenté par Me Brindel, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions contestées ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01615_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucie Cazcarra, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Breniere, représentant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01653_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Joël Arnould, premier conseiller, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Tête, représentant Mme C..., et celles de Me Brendel, représentant la
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02386_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
autorisation d’exploiter une superficie totale de 263 ha 86 a 80 ca de terres agricoles situées sur les communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00688_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
L'appelant soutient que des brindilles d'herbe pouvaient masquer le bas du panneau comportant cette mention, mais cette seule allégation ne suffit pas à démontrer que la mention des voies et délais n'était
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02697_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
B... avait obtenu un passeport sous l’identité de Varth Breshel Moundouga Pandzou, né le 13 mai 1998, pour en conclure que l’intéressé n’était en mesure de justifier ni de son identité ni de son âge réel
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00231_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B ; - et les observations de Me Brendel-Fargette, substituant Me Carrère, pour le syndicat intercommunal pour la restauration collective.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02031_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
bénéficie d'une surveillance oncologique, présente une asthénie associée à un syndrome dépressif et est soignée par un traitement composé de Pantoprazole (traitement des reflux gastro-œsophagiens) et Brindelix
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
hauteur de rotor, alors que, ainsi qu'il a été indiqué au point 9, le site présente une richesse écologique importante et que les éoliennes E1 à E4 sont destinées à s'implanter à proximité du bois de Brandet
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00933_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
dont il était le seul associé exploitant, un ensemble de parcelles situées sur le territoire des communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel
Source officielle