CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 résultats pour « Brouquieres »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23TL01186_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Brouquières, avocat de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20164_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

B, représenté par Me Brouquières, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 21 octobre 2019 par laquelle le maire de Lorp-Sentaraille a rejeté sa demande d'abrogation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01177_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

H..., représentés par Me Brouquières, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l’affaire devant le tribunal administratif de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00233_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Brouquières

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL23155_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 octobre 2022 et 13 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Brouquières, conclut au rejet de la requête, demande de supprimer des écritures de la requête

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02667_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

A, représenté par Me Brouquières, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 juillet 2022 et la décision du président de l'École normale supérieure de Lyon du 30 novembre 2020 ; 2°) de mettre

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL21758_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Moreno, représentant les époux C et de Me Brouquières, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00379_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

D..., - les observations de Me Lecarpentier, représentant la commune de Toulouse, - les observations de Me Brouquières substituant Me Magrini, représentant M. B....

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL23335_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Brouquières

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00019_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Brouquières, représentant la commune appelante.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22435_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

B..., et les observations de Me Brouquières représentant la commune de Villeneuve-Tolosane et la société Duval Développement Occitanie.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL21963_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Mme Perrin, rapporteure publique ; - les observations de Me Thépot, représentant la société Benoît et associés, agissant en qualité de liquidatrice de la société Constellation sécurité, et de Me Brouquières

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01344_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Diard, rapporteur public, - les observations de Me Brouquières, représentant la commune de Crampagna, - et les observations de Me Chatry-Lafforgue, représentant MM. A et B.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04225_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Duplan, rapporteur public, - les observations de Me Brouquières, substituant Me Magrini, pour la communauté de communes Couserans-Pyrénées, Me Valdes pour la commune de Teuillac et Me Roncin, substituant

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02005_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Duplan, rapporteur public, - les observations de Me Brouquières, substituant Me Magrini, pour la communauté de communes Couserans-Pyrénées, Me Valdes pour la commune de Teuillac et Me Roncin, substituant

Source officielle

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DE KINESITHERAPIE FRANCE BROUQUIERES

SIREN 512398777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE KINESITHERAPIE FRANCE BROUQUIERES

SIREN 512398777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

04/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE KINESITHERAPIE FRANCE BROUQUIERES

SIREN 512398777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

04/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE KINESITHERAPIE FRANCE BROUQUIERES

SIREN 512398777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

12/07/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE KINESITHERAPIE FRANCE BROUQUIERES

SIREN 512398777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

30/09/2022

Voir →