Codes de loi français

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18 résultats pour « Bruche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000028332715

1 A2--0110 BRUCHE La Bruche et ses bras de sa source jusqu'à la Rothaine 67 FRCR89 BRUCHE 2 A2--0110 BRUCHE La Bruche et ses bras de la Rothaine jusqu'au ruisseau de Framont 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2--0110 BRUCHE La Bruche

Article 2

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faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch

LEGIARTI000026910065

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1 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras de sa source jusqu'à la Rothaine 67 FRCR89 BRUCHE 2 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras de la Rothaine jusqu'au ruisseau de Framont 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et

Article 1

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Les 13 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/300 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Haut-Rhin (zone

Article Annexe IV

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Bruche, Giessen, Zorn, Zinsel, Model, III dans le Bas-Rhin. DDAF 67 SN Strasbourg 3 octobre 2005 Rivières du Haut-Rhin. Fecht, Lauch, Thur, Doller, Largue, Ill dans le Haut-Rhin. DDAF 68 SN Strasbourg 3 octobre 2005

Article 1

—

Les 32 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/400 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 12 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Bas-Rhin (zone spéciale

LEGIARTI000028786110

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Beurnonville TROYES Reims 0511254L Collège François Legros REIMS Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Rennes 0561474Y Collège Charles Langlais PONTIVY Rennes 0561332U Collège Romain Rolland PONTIVY Strasbourg 0670068K Collège Haute-Bruche

Article ANNEXE

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de Scherwiller, à Sélestat ; 2° L'Andlau, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ; 3° Le Kirneck, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ; 4° L'Ehn, en amont du pont de la rue du Général-Gouraud, à Obernai ; 5° La Bruche

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de la Bruche Sur tout son cours. idem. Ill A partir de Colmar jusqu'à la limite du département du Bas-Rhin. idem. Rhin (1) Sur tout son cours dans le département. idem. Canal du Rhin au Rhône idem. idem.

Article Annexe

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Communauté de communes de la Haute Bruche. Projet médical de la clinique Saint-Luc. Association du pays Bruche Mossig Piémont. Pôle de services sur la friche de la brasserie, à Mutzig.

Article 1

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Arrondissement de Molsheim Canton de Molsheim : les communes d'Avolsheim, Dinsheim, Dorlisheim, Ergersheim, Gresswiller, Heiligenberg, Lutzelhouse, Molsheim, Muhlbach-sur-Bruche, Mutzig, Niederhaslach, Oberhaslach, Soultz-les-Bains, Still, Urmatt et Wolxheim

Article Annexe 2

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Centranthe à trois nervures (Centranthus trinervis) 1746 X Violaceae Violette de Rouen (Viola hispida) 1585 * X Bryophyta Bruchie

Article B (3)

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Cultures mères et semences certifiées indemnes de (1, 2) : - Fusariose ; - Graisse du pois (Pseudomonas pisi); - Ravageurs animaux (bruches, charançons). (1) Guadeloupe, Guyane (2), Réunion.

Article B (2)

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Absence de ravageurs des denrées stockées, en particulier de formes vivantes de : - Bruches (légumineuses) ; - Charançons, sylvains, Tribolium et autres coléoptères ; - Psoques et ptines ; - Alucites, teignes et autres lépidoptères (céréales, semoules

Article Annexe I

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Bryophytes Bruchia vogesiaca Bruchie des Vosges. Buxbaumia viridis Buxbaumie verte. Dichelyma capillaceum Fontinale chevelue. Dicranum viride Dicrane vert. Hamatocaulis vernicosus Hypne vernissé.

Article Annexe I (suite)

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67 Bas-Rhin Bischoffsheim 67 Bas-Rhin Blaesheim 67 Bas-Rhin Bœrsch 67 Bas-Rhin Châtenois 67 Bas-Rhin Dachstein 67 Bas-Rhin Dahlenheim 67 Bas-Rhin Dieffenthal 67 Bas-Rhin Dinsheim-sur-Bruche

Article ANNEXE

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Dossenheim-Kochersberg. 67107 Duntzenheim. 67108 Duppigheim. 67109 Durningen. 67112 Duttlenheim. 67118 Eckbolsheim. 67119 Eckwersheim. 67122 Wangenbourg-Engenthal. 67124 Entzheim. 67127 Ergersheim. 67128 Ernolsheim-Bruche

LEGIARTI000034461330

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Rennes 0561332U Collège Romain Rolland PONTIVY Rennes 0561383Z Collège François-René de Chateaubriand GOURIN Rennes 0561474Y Collège Charles Langlais PONTIVY Strasbourg 06700076U Collège Camus SOUFFLENEIM Strasbourg 0670068K Collège Haute-Bruche