Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Buret »
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EXTRAIT
Article 16
Le canton n° 15 (Meslay-du-Maine) comprend les communes suivantes : Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Le Bignon-du-Maine, Blandouet-Saint-Jean, Bouère, Bouessay, Le Buret, La Chapelle-Rainsouin, Chémeré-le-Roi,
Article Annexe II
partie dans la limite d'un usage normal du bien , notamment pour permettre l'accès aux dépendances Drôme (26) Maison forestière Berard Bouvante D 72 en partie, AI 112 en partie, AI 13, AI 14, AI 15 Haute-Garonne (31) Maison forestière Col du Buret
Article Annexe
53017 Ballée. 53019 Bannes. 53022 La Bazouge-de-Chemeré. 53025 Bazougers. 53027 Beaumont-Pied-de-Boeuf. 53029 Bierné. 53030 Le Bignon-du-Maine. 53034 Bonchamp-lès-Laval. 53036 Bouère. 53037 Bouessay. 53046 Le Buret
LEGIARTI000027152458
la Liane BOULONNAIS E5300990 Ruisseau de la Cailleuse BOULONNAIS E5301021 Ruisseau de Méneville BOULONNAIS E5301060 Ruisseau de Sainte-Marguerite BOULONNAIS E5301070 Commune Robache BOULONNAIS E5301080 Les Burets
Article Annexe I (suite)
appareil de mesure (ampèremètre, voltmètre, ohmmètre, multimètre, oscilloscope, sonomètre, pHmètre), → Étalonner un appareil à l'aide d'une référence, → Régler un appareil, → Utiliser la verrerie courante de laboratoire (bêcher, pipette jaugée, burette